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Conseil métropolitain du 28 septembre 2021

Conseil métropolitain du 28 septembre 2021

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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  • Point n° 2 : Création de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz Habitat (EMH).

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  • Point n° 3 : Délibération de principe sur le projet de déploiement de l'hydrogène sur le territoire métropolitain présenté à l'ADEME dans le cadre de son appel à projets ' Ecosystèmes territoriaux hydrogène '.

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  • Point n° 4 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

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  • Point n° 5 : Budget Supplémentaire 2021.

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Télécharger la délibération du point 5 Doc Budget

Télécharger la délibération du point 5 Doc Budget Annexe

  • Point n° 6 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2021.

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  • Point n° 7 : Fonds de concours : Adoption du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours 2021-2026 - Attribution d'une première tranche 2021 - Affectation de l'Autorisation de Programme.

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  • Point n° 8 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité aux Communes.

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  • Point n° 9 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : avis sur le projet de modification n° 1 du règlement.

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  • Point n° 10 : Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chesny.

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  • Point n° 11 : Modification du périmètre d'intervention des syndicats des eaux : SIEGVO et SERM.

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  • Point n° 12 : Adoption du Schéma Directeur des Réseaux de Chaleur de Metz Métropole.

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  • Point n° 13 : Projet de 3ème ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Metz Métropole : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.

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  • Point n° 14 : Projet de prolongement de la ligne METTIS A jusqu'à l'Hôpital Robert Schuman : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.

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  • Point n° 15 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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  • Point n° 16 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 17 : Communication des décisions.

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  • Points divers.

 

Dernière mise à jour le 08.10.2021

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