Le Plan Local d'Urbanisme de Cuvry

Plan Local d'Urbanisme de Cuvry

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Cuvry, les procédures d'élaboration et de gestion des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU). 

Dans ce contexte, elle a approuvé le 28 mai 2018 le PLU de la commune de Cuvry dont l'élaboration avait été prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 28 août 2015. 

Documents administratifs 

Délibération Conseil Municipal : prescription du PLU de Cuvry 
Délibération Conseil Municipal : approbation du PLU de Cuvry Rapport Délibération Conseil Municipal : approbation du PLU de Cuvry 

Le Plan Local d'Urbanisme 

Rapport de présentation 
Projet d'aménagement et de développement durables 
Orientations d'aménagement et de programmation 
Règlement
Règlement graphique - territoire
Règlement graphique - village 
Règlement - emplacements réservés 
Annexes
Servitudes d'utilité publique 
Plan des servitudes 
Plan de prévention des risques naturels - plan
Plan de prévention du risque "inondations" 
Document graphique annexe 
Annexes sanitaires 
Plan du réseau eau potable
Plan du réseau assainissement 
Infrastructures de transports terrestres bruyantes 
Lotissements de moins de dix ans 
Décision de la MRAe Grand Est