Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme de La Maxe.
Modification simplifiée 1 du P.L.U de La Maxe
La procédure de Modification simplifiée n°1 a été prescrite le 20 août 2021.
Les modalités de mise à disposition ont été définies par le Bureau Métropolitain le 20 septembre 2021 et une annonce a été publiée dans le Républicain Lorrain.
La notice de la modification est disponible ici.
Les documents de la modification sont disponibles ci-dessous:
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Règlement écrit
- Réglement graphique 1/5000
- Règlement graphique 1/2000
Les avis émis par les Personnes Publiques Associés sont les suivants :
PLU opposable
Rapport de présentation
Projet de Développement et d'Aménagement Durables (PADD)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Règlement
- Règlement écrit
- Réglement graphique
Annexes
- Plan du réseau d'eau potable
- Dossier "Amendement Dupont"
- Annexes sanitaires : gestion des eaux
- Plan du réseau d'assainissement
- Gestion des eaux usées
- Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI)
- Règlement du plan de prévention des risques d'inondation (PPRI)
- Plan des zones de bruit
- Classement sonore des voiries
- Plan du droit de préemption urbain (DPU)
- Liste des emplacements réservés
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Plan des zones d'aménagement concerté (ZAC)
Documents administratifs
Délibération de prescription de l'élaboration du PLU
Délibération du conseil municipal validant la poursuite de la procédure par Metz Métropole
Délibération du Conseil communautaire décidant de poursuivre les procédures communales
Délibération du débat sur le PADD en conseil municipal
Délibération du conseil métropolitain tirant le bilan de la concertation
Délibération du conseil métropolitain arrêtant le projet de PLU
Dernière mise à jour le 29.12.2021