Modifications simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Marly
La procédure de Modification simplifiée n°2 a été prescrite par le président de Metz Métropole le 7 octobre 2020.
Cette modification du Plan Local d'Urbanisme a pour but :
- d'adapter la règle de hauteur des zones 1AU.
- d'adapter la règle sur les occupation et utilisation des sols en zone UM.
- préciser les dispositions réglementaires concernant les clôtures.
- préciser les dispositions réglementaires concernant l'aspect extérieur des constructions annexes.
Les détails de ces modifications sont disponibles dans la notice de présentation.
Les modalités de mise à disposition du public du public ont été précisées dans une délibération datant du 19 octobre 2020.
Les Personnes Publiques Associées (PPA) ont émises un avis sur le projet de modification. Les avis émis sont les suivants :
- Chambre d'Agriculture de la Moselle
- Département de la Moselle
- Ville de Moulins-lès-Metz
- Chambre des métiers et de l'artisanat
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Marly
La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 14 mars 2019, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 23 septembre 2019.
PLU opposable
Rapport de présentation
PADD
Règlement écrit
Planches du PLU
Annexes
Planche des annexes
Annexes sanitaires
- AEP
- Assainissement eaux usées
- Déchets
- Eaux pluviales
Risques et nuisances
- Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles
- Isolement acoustique
- Plan d'exposition au bruit des aéronefs
- Plan de prévention du risque inondation sur la Seille
Servitudes d'utilités publiques
- Liste des servitudes
- Plan des servitudes
- Arrêté sur les communes d'Augny, de Coin les Cuvry et de Marly
- Arrêté sur la commune de Marly
- Ouvrage de transport du gaz naturel
- Plan des lignes à haute tension
- Tableau des lignes à haute tension
- Arrêté GRDF (servitude transport de gaz)
Orientations
Orientations d'aménagement
Dernière mise à jour le 11.08.2023