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Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly
La prescription de la Modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly à été prescrite par arrêté PT n°23/2020 en date du 22/12/2020
L'objet de cette modification est de permettre l'aménagement d'un site de deux hectares environ, à l'entrée nord de la commune, au droit du lotissement de Chèvre-Haie et du centre équestre spécialisé. Les terrains concernés sont classés au PLU en zone 1 AUX (dont la vocation est l'accueil d'activités et d'équipements collectifs).
Les modalités de mise à disposition ont été définies par arrêté du Bureau Métropolitain.
Notice de présentation
Avis des Personnes Publiques Associés (PPA)
PLU opposable
Rapport de présentation
PADD
Règlement
Planches du PLU
Annexes
- Tableau des servitudes d'utilité publique
- Réseaux d'assainissement
- Annexe relative aux conduites de gaz
- Plan des annexes
- Plan des servitudes
- Plan du réseau d'eau potable
- Plan du système d'élimination des déchets solides
OAP
Dernière mise à jour le 17.09.2021