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Le Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme du Saint-Julien-lès-Metz

Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-LES-METZ a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 juillet 2016.

 

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

La procédure de modification a été prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 03 février 2021.

Ce projet de modification porte sur les adaptions règlementaires suivantes :

- Evolution du règlement graphique au niveau de la zone UB située rue François Simon pour permettre l'extension de la zone N et de l'Espace Boisé Classé (EBC) à l'est de celle-ci,

- Correction de la règle UC7 afin d'apporter une précision sur l'alinéa relatif aux annexes.

L'enquête publique portant sur la modification n°2 du PLU s'est du 12 avril 2021 09h00 au 12 mai 2021 inclus jusuqu'à 17h00. Toutes les informations relatives à celle-ci sont présentes dans l'arrêté de prescription de l'enquête : arrêté d'ouverture d'enquête publique

Avis d'enquête publique

Les documents relatifs à l'enquête publique : 

PV de synthèse de la commissaire enquêtrice

Mémoire en réponse de Metz Métropole

Mémoire en réponse complémentaire de Metz Métropole

- Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice : partie 1, partie 2 et partie 3

 

La procédure de modification n°2 du PLU a été approuvé le 05 juillet 2021 par le Bureau Métropolitain :délibération d'approbation 

 

 

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 21 novembre 2019, a été approuvée par le bureau délibérant  de Metz Métropole  le 10 février 2020.

 

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Saint-Julien-lès-Metz, la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) communal.

Rapport du commissaire enquêteur

Documents administratifs

Délibération Bureau

 

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Par arrêté métropolitain du 11 décembre 2018, le PLU de la commune de Saint-Julien-les-Metz a été mis à jour.

La mise à jour concerne :

  • le plan des servitudes terrestres avec l'inscription au titre des monuments historiques de la Nécropole de Chambière.

PLU opposable

Rapport de présentation

PADD

Reglement écrit

Réglement graphique

Annexes

PLAN ANNEXE

A : SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

B : ANNEXES SANITAIRES

C : DOCUMENTS RELATIFS A LA PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES

Orientations d'aménagement et de programmation

 

Dernière mise à jour le 17.09.2021

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