Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme du Saint-Julien-lès-Metz
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-LES-METZ a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 juillet 2016.
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz
La procédure de modification a été prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 03 février 2021.
Ce projet de modification porte sur les adaptions règlementaires suivantes :
- Evolution du règlement graphique au niveau de la zone UB située rue François Simon pour permettre l'extension de la zone N et de l'Espace Boisé Classé (EBC) à l'est de celle-ci,
- Correction de la règle UC7 afin d'apporter une précision sur l'alinéa relatif aux annexes.
L'enquête publique portant sur la modification n°2 du PLU s'est du 12 avril 2021 09h00 au 12 mai 2021 inclus jusuqu'à 17h00. Toutes les informations relatives à celle-ci sont présentes dans l'arrêté de prescription de l'enquête : arrêté d'ouverture d'enquête publique
Les documents relatifs à l'enquête publique :
- PV de synthèse de la commissaire enquêtrice
- Mémoire en réponse de Metz Métropole
- Mémoire en réponse complémentaire de Metz Métropole
- Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice : partie 1, partie 2 et partie 3
La procédure de modification n°2 du PLU a été approuvé le 05 juillet 2021 par le Bureau Métropolitain :délibération d'approbation
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz
La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 21 novembre 2019, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 10 février 2020.
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz
Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Saint-Julien-lès-Metz, la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) communal.
Rapport du commissaire enquêteur
Documents administratifs
Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz
Par arrêté métropolitain du 11 décembre 2018, le PLU de la commune de Saint-Julien-les-Metz a été mis à jour.
La mise à jour concerne :
- le plan des servitudes terrestres avec l'inscription au titre des monuments historiques de la Nécropole de Chambière.
PLU opposable
Rapport de présentation
- Diagnostic et justifications
- Notice de la modification n°1
- Notice de la modification simplifiée n°1
- Notice de la modification n°2
PADD
Reglement écrit
Réglement graphique
- Réglement au 5 000e
- Réglement au 2 000e (Planche nord)
- Réglement au 2 000e (Planche centre)
- Réglement au 2 000e (Planche sud)
Annexes
PLAN ANNEXE
A : SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
B : ANNEXES SANITAIRES
- Adduction en eau potable
- Réseaux d'assainissement
- Système d'élimination des déchets solides
- Desserte télécom
C : DOCUMENTS RELATIFS A LA PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES
- Plan de prévention du risque inondations
- Plan de prévention des risques mouvements de terrain
- Risques cavités souterraines
- Aléas retrait / gonflement des argiles
- Prescription d'isolement acoustique au voisinage des infrastructures de transport terrestre
Orientations d'aménagement et de programmation
Dernière mise à jour le 17.09.2021