Conseil Métropolitain du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

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• Point n° 1 : Définition de l'intérêt métropolitain

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• Point n°2  : Transfert des compétences départementales :
  - Signature de la convention de transfert des compétences sociales avec le Département de la Moselle,
  - Fonds de Solidarité pour le Logement : délégation du Conseil au Président,
  - Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté : délégation du Conseil au Président.

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• Point n° 3 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Metz Métropole.

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• Point n°4 : Rapport Développement Durable 2019 de Metz Métropole.

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• Point n°5 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2020.

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• Point n°6 : Décision Modificative n°3-2019, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

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• Point n°7 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2020.

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• Point n°8 : Attributions de compensation définitives 2019.

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• Point n°9 : Schéma de l'Offre Economique : Approbation du projet et de la feuille de route opérationnelle 2019-2021.

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• Point n°10 : Modification du règlement intérieur de Metz Métropole - dématérialisation de l'envoi des convocations aux élus et vote électronique.

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• Point n°11 : Dissolution du Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM).

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• Point n°12 : Signature d'avenants aux Conventions de Délégations de Service Public entre 10 communes de Metz métropole et l'UEM.

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• Point n°13 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modifications du règlement.

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