Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil métropolitain du 23 novembre 2020

Ordre du jour

 

Point n° 1 : Détermination et validation des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin.

Télécharger la délibération du point n°1



Point n° 2 : Demande d'adhésion des Communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny à Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point n°2 (1)

Télécharger la délibération du point n°2 (2)



Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point n°3



Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Télécharger la délibération du point n°4


Point n° 5 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes

Télécharger la délibération du point n°5 (1)

Télécharger la délibération du point n°5 (2)

Télécharger la délibération du point n°5 (3)

Télécharger la délibération du point n°5 (4)

Télécharger la délibération du point n°5 (5)


Point n° 6 : Fonds de concours : Attribution d'une deuxième tranche 2020 - Modification du règlement de gestion et d'attribution des fonds de concours.


Télécharger la délibération du point n°6


Point n° 7 : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public des parkings Coislin (Metz), Maud'Huy (Metz), Belvédère (Montigny-lès-Metz) et Saint-Joseph (Montigny-lès-Metz).

Télécharger la délibération du point n°7


Point n° 8 : Débat et délibération relative à la mise en œuvre d'un Pacte de Gouvernance entre la Métropole et ses Communes.

Télécharger la délibération du point n°8



Point n° 9 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gravelotte : approbation.

Télécharger la délibération du point n°9

 

Point n° 10 : Révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine (SCOTAM) : avis complémentaire à l'avis du 7 septembre 2020 de Metz Métropole en tant que Personne Publique Associée (PPA) sur le projet arrêté dit SCOTAM II.

Télécharger la délibération du point n°10

 

 

Point n° 11 : ZAC Pointe Sud : demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP).

Télécharger la délibération du point n°11

 

Point n° 12 : Communication des délibérations prises par le Bureau

Télécharger la délibération du point n°12

 

 

Point n° 13 : Communication des décisions

Télécharger la délibération du point n°13

 

Dernière mise à jour le 04.04.2022

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?