Conseil métropolitain du 23 novembre 2020

Ordre du jour

• Point n° 1 : Détermination et validation des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin.

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• Point n° 2 : Demande d'adhésion des Communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny à Metz Métropole.

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• Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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• Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

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• Point n° 5 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes

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• Point n° 6 : Fonds de concours : Attribution d'une deuxième tranche 2020 - Modification du règlement de gestion et d'attribution des fonds de concours.

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• Point n° 7 : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public des parkings Coislin (Metz), Maud'Huy (Metz), Belvédère (Montigny-lès-Metz) et Saint-Joseph (Montigny-lès-Metz).

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• Point n° 8 : Débat et délibération relative à la mise en œuvre d'un Pacte de Gouvernance entre la Métropole et ses Communes.

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• Point n° 9 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gravelotte : approbation.

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• Point n° 10 : Révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine (SCOTAM) : avis complémentaire à l'avis du 7 septembre 2020 de Metz Métropole en tant que Personne Publique Associée (PPA) sur le projet arrêté dit SCOTAM II.

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• Point n° 11 : ZAC Pointe Sud : demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP).

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• Point n° 12 : Communication des délibérations prises par le Bureau

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• Point n° 13 : Communication des décisions

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