Conseil métropolitain du 15 décembre 2025

Le conseil métropolitain se tiendra le lundi 15 décembre 2025, à 18h dans l'Amphithéâtre Victor Demange du CESCOM. 

• Point n° 1 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : prescription de son élaboration avec définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec les communes membres.
• Point n° 2 : Modification statutaire - changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz et transfert de la compétence évènements sportifs d'intérêt métropolitain.
• Point n° 3 : Définition de l'intérêt métropolitain en matière d'évènements sportifs d'intérêt métropolitain.
• Point n° 4 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagement et d'Entretien du ruisseau Billeron.
• Point n° 5 : Désignation de représentants dans divers organismes.
• Point n° 6 : Décision Modificative n°2-2025.
• Point n° 7 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2026.
• Point n° 8 : Versement d'acomptes de subventions au profit d'associations et autres organismes avant le vote du Budget Primitif 2026.
• Point n° 9 : Exonération du versement mobilité - association Ligue de l'enseignement - fédération des oeuvres laïques de Moselle - FOL 57.
• Point n° 10 : Signature de la Convention territoriale globale de services aux familles 2026-2030 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Moselle.
• Point n° 11 : Signature des avenants n°1 aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025-2030 dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz et finalisation des annexes.
• Point n° 12 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Rapport annuel 2024.
• Point n° 13 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Tarifs 2026.
• Point n° 14 : Délégation de Service Public du Parc des Expositions : Rapport annuel 2024.
• Point n° 15 : Délégation de Service Public du Parc des Expositions : Tarifs 2026.
• Point n° 16 : Délégation de Service Public du Centre des Congrès Robert Schuman : Rapport annuel 2024.
• Point n° 17 : Metz Congrès Robert Schuman : Approbation du contrat de Délégation de Service Public et choix du cocontractant.
• Point n° 18 : Projet de restauration collective intercommunal sur le Plateau de Frescaty - choix du mode de gouvernance et lancement des études pré-opérationnelles.
• Point n° 19 : Elargissement du dispositif de tarification forfaitaire en cas de dégradation ou de dépôts non conformes sur ou dans les équipements de pré-collecte des déchets de l'Eurométropole de Metz.
• Point n° 20 : Redevance Spéciale : révision annuelle des tarifs pour l'exercice 2026.
• Point n° 21 : Actualisation des tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.
• Point n° 22 : Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS).
• Point n° 23 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2024.
• Point n° 24 : Approbation de la convention de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente.
• Point n° 25 : Délégation de service public de chauffage urbain : protocoles de fin de contrat des DSP de chauffage urbain Metz Est et Metz Cité et avenant n°1 à la DSP pour le développement et l'exploitation du réseau de chaleur de Metz Métropole.
• Point n° 26 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2024.
• Point n° 27 : Offre ferroviaire et routière du schéma d'ensemble pour le Service Express Régional Métropolitain (SERM) Lorraine-Luxembourg.
• Point n° 28 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2024.
• Point n° 29 : Avenant n°20 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.
• Point n° 30 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole par une SEMOP : approbation du projet de protocole de transfert tripartite entre la SAEML TAMM, la SEMOP LE MET et l'Eurométropole de Metz.
• Point n° 31 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat - Exercice 2024.
• Point n° 32 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
• Point n° 33 : Communication des décisions.
• Points divers.