Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 17 décembre 2018.
Ordre du jour
Délibérations conseil métropolitain 17 décembre 2018
- Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.
- Point 2 : Modification du Règlement intérieur.
- Point 3 : Délégations du Conseil au Président.
- Point 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.
- Point 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.
- Point 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.
- Point 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017.
- Point 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.
- Point 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».
Télécharger la délibération du point 9 (1)
- Point 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Télécharger la délibération du point 10 (1)
- Point 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
- Point 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
- Point 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
- Point 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
- Point 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite.
- Point 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS).
- Point 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.
Télécharger la délibération du point 17 (1)
Télécharger la délibération du point 17 (2)
- Point 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.
- Point 19 : Attributions de compensation définitives 2018.
- Point 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
- Point 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
- Point 22 : Communication des décisions
Dernière mise à jour le 17.09.2021