Langue active :FR

C

  • Imprimer

Conseil métropolitain 17 décembre 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 17 décembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations conseil métropolitain 17 décembre 2018

0:00
0:00
0:00
0:00
  •   Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 1

0:00
0:00
  • Point 2 : Modification du Règlement intérieur.

Télécharger la délibération du point 2

0:00
0:00
  •  Point 3 : Délégations du Conseil au Président.

Télécharger la délibération du point 3

0:00
0:00
  • Point 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.

Télécharger la délibération du point 4

0:00
0:00
0:00
0:00
  • Point 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.

Télécharger la délibération du point 5 (1)​​​​

Télécharger la délibération du point 5 (2)

0:00
0:00
0:00
0:00
  •  Point 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.

Télécharger la délibération du point 6

0:00
0:00
  •  Point 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017.

Télécharger la délibération du point 7

Télécharger l'annexe du point 7

0:00
0:00
  • Point 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.

Télécharger la délibération du point 8

0:00
0:00
  • Point 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».

Télécharger la délibération du point 9 (1)

Télécharger la délibération du point 9 (2)

Télécharger l'annexe du point 9 

  •  Point 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.

Télécharger la délibération du point 10 (1)

Télécharger la délibération du point 10 (2)

Télécharger l'annexe du point 10

0:00
0:00
  •  Point 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Télécharger la délibération du point 11

0:00
0:00
  • Point 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Télécharger la délibération du point 12

0:00
0:00

   

  • Point 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Télécharger la délibération du point 13

0:00
0:00
  • Point 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Télécharger la délibération du point 14

0:00
0:00
  • Point 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite. 

Télécharger la délibération du point 15

0:00
0:00
  • Point 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS).

Télécharger la délibération du point 16

0:00
0:00
  • Point 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.

Télécharger la délibération du point 17 (1)

Télécharger la délibération du point 17 (2)

Télécharger la délibération du point 17 (3)

Télécharger la délibération du point 17 (4)

0:00
0:00
  •  Point 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.

Télécharger la délibération du point 18

0:00
0:00
  • Point 19 : Attributions de compensation définitives 2018.

Télécharger la délibération du point 19

Télécharger l'annexe du point 19

0:00
0:00
  • Point 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).

Télécharger la délibération du point 20

0:00
0:00
  •  Point 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 21

0:00
0:00
  • Point 22 : Communication des décisions

Télécharger la délibération du point 22

0:00
0:00

Dernière mise à jour le 17.09.2021

à la une

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?