Conseil métropolitain du 28 février 2022
- Ordre du jour
- Point n°1 : Voeu pour la mise en oeuvre de l'universitarisation du CHR Metz-Thionville pour lutter contre la désertification médicale.
Télécharger la délibération du point 1
- Point n°2 : Rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement durable de l'Eurométropole de Metz.
Télécharger la délibération du point 2
- Point n°3 : Amendement au Cadre de Coopération en le Conseil de Développement Durable (CODEV) et l'Eurométropole de Metz et désignation des nouveaux membres du CODEV.
Télécharger la délibération du point 3
- Point n°4 : Modification de la composition du Bureau.
Télécharger la délibération du point 4
- Point n°5 : Élections au Bureau.
Télécharger la délibération du point 5 (1)
Télécharger la délibération du point 5 (2)
- Point n°6 : Modifictaion du Réglement Intérieur de l'Eurométropole de Metz.
Télécharger la délibération du point 6
- Point n°7 : Désignation dans diverses Commissions.
Télécharger la délibération du point 7 (1)
Télécharger la délibération du point 7 (2)
- Point n°8 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Télécharger la délibération du point 8 (1)
Télécharger la délibération du point 8 (2)
Télécharger la délibération du point 8 (3)
Télécharger la délibération du point 8 (4)
Télécharger la délibération du point 8 (5)
Télécharger la délibération du point 8 (6)
- Point n°9 : Budget primitif 2022.
Télécharger la délibération du point 9 (1)
Télécharger la délibération du point 9 (2)
Télécharger la délibération du point 9 (2) - BP22
Télécharger la délibération du point 9 (3)
Télécharger la délibération du point 9 (4)
Télécharger la délibération du point 9 (5)
Télécharger la délibération du point 9 (6)
- Point n°10 : Transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone".
Télécharger la délibération du point 10
- Point n°11 : Stratégie Métropolitaine de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l'Innovation et de la Vie Étudiante 2022-2026.
Télécharger la délibération du point 11
- Point n°12 : Établissement et exploitation des réseaux câblés d'Amanvillers, Châtel-Saint-Germain, Jussy, Lessy, Longeville-lès-Metz, Marly, Peltre, Rozérieulles, Sainte-Ruffine, Saulny, Scy-Chazelles, Vaux et Moulins-lès-Metz _ résiliation des délégations de service public.
Télécharger la délibération du point 12 (1)
Télécharger la délibération du point 12 (2)
- Point n°13 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et du Réglement Local de Publicité intercommunal de l'Eurométropole de Metz : extension des dispositions en vigeur à la commune de Roncourt intégrée à la Métropole au 1er janvier 2022.
Télécharger la délibération du point 13 (1)
Télécharger la délibération du point 13 (2)
- Point n°14 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Télécharger la délibération du point 14
- Point n°15 : Communication des décisions.
Télécharger la délibération du point 15
- Procès-verbal
Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 28 février 2022
- Décisons du conseil du 28 février 2022
Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions : https://www.calameo.com/books/00436422492be8c5bf1e6
Dernière mise à jour le 19.06.2023