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Conseil métropolitain du 28 février 2022

Conseil métropolitain du 28 février 2022

  • Ordre du jour

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  • Point n°1 : Voeu pour la mise en oeuvre de l'universitarisation du CHR Metz-Thionville pour lutter contre la désertification médicale.

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  • Point n°2 : Rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement durable de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n°3 : Amendement au Cadre de Coopération en le Conseil de Développement Durable (CODEV) et l'Eurométropole de Metz et désignation des nouveaux membres du CODEV.

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  • Point n°4 : Modification de la composition du Bureau.

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  • Point n°5 : Élections au Bureau.

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  • Point n°6 : Modifictaion du Réglement Intérieur de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n°7 : Désignation dans diverses Commissions.

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  • Point n°8 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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  • Point n°9 : Budget primitif 2022.

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Télécharger la délibération du point 9 (2) - BP22

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  • Point n°10 : Transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone".

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  • Point n°11 : Stratégie Métropolitaine de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l'Innovation et de la Vie Étudiante 2022-2026.

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  • Point n°12 : Établissement et exploitation des réseaux câblés d'Amanvillers, Châtel-Saint-Germain, Jussy, Lessy, Longeville-lès-Metz, Marly, Peltre, Rozérieulles, Sainte-Ruffine, Saulny, Scy-Chazelles, Vaux et Moulins-lès-Metz _ résiliation des délégations de service public.

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  • Point n°13 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et du Réglement Local de Publicité intercommunal de l'Eurométropole de Metz : extension des dispositions en vigeur à la commune de Roncourt intégrée à la Métropole au 1er janvier 2022.

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  • Point n°14 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n°15 : Communication des décisions.

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  • Procès-verbal

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 28 février 2022

 

  • Décisons du conseil du 28 février 2022

Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions : https://www.calameo.com/books/00436422492be8c5bf1e6

 

 

Dernière mise à jour le 19.06.2023

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