Conseil du 12 mai 2025

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune de Lessy. 

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• Point n° 2 : Synthèse des travaux réalisés par le Comité de déontologie pour l'année 2024. 

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• Point n° 3 : Election d'un Vice-Président et de deux membres du Bureau. 

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• Point n° 4 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques. 

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• Point n° 5 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes. 

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• Point n° 6 : Adoption de la modification de l'article 6.1 des statuts de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine (ESAL). 

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• Point n° 7 : Comptes de gestion de l'exercice 2024 de l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 8 : Compte Administratif 2024. 

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Cliquez sur ce lien pour consulter l'annexe du compte administratif 2024: https://www.calameo.com/books/004364224f6770fb6a0ea

• Point n° 9 : Affectation du résultat de l'exercice 2024. 

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• Point n° 10 : Fonds de Concours 2025 - Fonds Vert : Attribution d'une première tranche 2025 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation partielle du Fonds de Concours attribué pour la commune de Cuvry - Renoncement au Fonds de Concours des communes d'Amanvillers, La Maxe, Lessy, Roncourt. 

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• Point n° 11 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2025- 2026. 

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• Point n° 12 : Actualisation des tarifs de la taxe locale de séjour sur le territoire de l'Eurométropole de Metz à compter du 1er janvier 2026. 

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• Point n° 13 : Adoption d'un schéma de développement commercial et artisanal métropolitain 2025-2030. 

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• Point n° 14 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2025-2030 sur le territoire de l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 15 : Avenant n°18 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la Société des Transports de l'Agglomération Metz Métropole (TAMM). 

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• Point n° 16 : Avenant n°19 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la Société des Transports de l'Agglomération Metz Métropole (TAMM). 

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• Point n° 17 : Tarifs du réseau de transport LE MET' à compter du 1er juillet 2025. 

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• Point n° 18 : Définition de tarifs spécifiques de remise en état des Points d'Apport Volontaire et locaux à déchets de l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 19 : Avenant n°10 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Place du Général de Gaulle. 

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• Point n° 20 : Requalification de la rue de l'Ecole Centrale à Rozérieulles - Convention de financement entre la commune et l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 21 : Création de deux emplois non permanents dans le cadre de deux contrats de projet. 

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• Point n° 22 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

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• Point n° 23 : Communication des décisions. 

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