PLU de Noisseville

PLU de NOISSEVILLE​

La commune de NOISSEVILLE est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 15 décembre 2016. ​

Le PLU a fait l’objet d’une modification simplifiée, approuvée par délibération du Conseil municipal le 19 juillet 2017.​

Le PLU de NOISSEVILLE en vigueur se compose des documents suivants.

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justifications

Projet d’Aménagement et de Développement Durables​

• PADD

Reglement

• Reglement écrit
• Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (village et territoire communal)

Règlement graphique

•  
• Plan des annexes

Orientations d'aménagement et de programmation

• OAP

Annexes

• Liste des annexes du PLU​
• Lien pour télécharger l’ensemble des annexes du PLU