PLU de SAULNY
La commune de SAULNY est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 28 juin 2007.
Le PLU a fait l’objet d’une modification, approuvée par délibération du Conseil municipal le 15 septembre 2011, et de quatre modifications simplifiées, dont trois approuvées par délibération du Conseil municipal les 17 juin 2011, 1er octobre 2015 et 29 novembre 2016, et une approuvée par le Bureau métropolitain le 05 décembre 2022.
Le PLU de SAULNY en vigueur se compose des documents suivants.
Rapport de présentation
- Rapport de présentation (diagnostic et justifications)
- Notice de la Modification 1
- Notice de la Modification simplifiée 4
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement
- Règlement écrit
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (village)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)
Orientations d'aménagement et de programmation
Annexes
Dernière mise à jour le 09.09.2025