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Conseil métropolitain du 12 juillet 2021

Conseil métropoliain du 12 juillet 2021

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Point n° 1 : Installation du nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saulny

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Point n° 2 : Dérogation au vote au scrutin secret pour la désignation des représentants de Metz Métropole à l'Institut Confucius, au Comissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME), au Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ouest Messin (SIEOM), au Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin, au Conseil d'Administration de la Société Publique locale "Grand Est Mobilités" et à l'Association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain.

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Point n° 3 : Constitution des Commissions d'étude thématiques

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Point n° 4 : Adoption d'un Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.

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Point n° 5 : Compte de Gestion de l'exercice 2020 de Metz Métropole

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Point n° 6 : Compte Administratif 2020

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Compte administratif

Annexe

Bilan des Autorisation de Programme de Metz Métropole au 31/12/2020

Point n°7 : Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget Principal

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Budget Annexe "Déchèteries"

Budget Annexe "Archéologie Préventive"

Budget Annexe "Transports Publics"

Budget Annexe "Zones en Régie"

Budget Annexe "Eau Potable"

Point n°8 : Aménagement de l'espace communautaure - orientations en matière de coopération transfrontalière et de services en faveur des travailleurs frontaliers : Mise en place de partenariats.

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Point n°9 : Lancement d'un réflexion sur la compétence prévention de la délinquance de Metz Métropole

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Point n°10 : Concession pour la distribution publique naturel pour la Ville de Metz et Saint-Julien-lès-Metz

Avenant n°1 - Ville de Metz

Avenant n°1 - Saint-Julien-lès-Metz

Point n° 11 : Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM

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Point n° 12 : poursuite de l'expérimentation de la gratuité de la navette 83 (CITY) et instauration de la gratuité de la navette 81 afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz

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Point n° 13 : Avis de Metz Métropole sur les projets de mise à jour des Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les projets de Plans de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) Rhin et Meuse

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Point n° 14 : Communication des délibérations prises par le Bureau

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Point n° 15 : Communication des décisions

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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