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Conseil métropolitain du 15 novembre 2021

Conseil métropolitain du 15 novembre 2021

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Désignation dans une Commission d'étude thématique.

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  • Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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  • Point n° 3 : Signature d'une Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de Moselle (CAF).

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  • Point n° 4 : Définition de l'intérêt métropolitain en matière d'équipements sportifs.

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  • Point n° 5 : Définition de l'intérêt métropolitain en matière d'opérations d'aménagement.

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  • Point n° 6 : Taxe d'aménagement - Extension des dispositions en vigueur aux communes de Lorry-Mardigny et de Roncourt pour intégration au 1er janvier 2022.

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  • Point n° 7 : Instauration d'un secteur soumis à taux majoré de Taxe d'Aménagement - Commune de Mey Secteur du Clos des Bossates.

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  • Point n° 8 : Dissolution finale du Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM).

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  • Point n° 9 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole - Avenant n°4 minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2021 du fait de la crise sanitaire.

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  • Point n° 10 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°7 minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2021 du fait de la crise sanitaire.

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  • Point n° 11 : ZAC Technopôle Metz 2000 : approbation du bilan de clôture, suppression de la Zone d'Aménagement Concerté et rétablissement de la taxe d'aménagement à 5% sur le site.

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  • Point n° 12 : Décision Modificative n°1-2021.

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  • Point n° 13 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 14 : Communication des décisions.

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  • Points divers

Dernière mise à jour le 09.12.2021

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