Conseil métropolitain du 30 mai 2023

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Projet de modification du périmètre - modification du dossier de création et du dossier de réalisation de la ZAC et lancement de la procédure de concertation préalable avec le public.

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• Point n° 2 : Approbation de la modification n° 1 du règlement du Site Patrimonial Remarquable de Scy-Chazelles.

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• Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions.

Télécharger la délibération du point 3.1 Commissions d'études thématiques

Télécharger la délibération du point 3.2 Commission d'Attribution des Fonds de Concours  

Télécharger la délibération du point 3.3 Commission d'Appel d'Offres

• Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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Télécharger la délibération du point 4.2 (Centre Hospitalier Spécialisé de Jury)

Télécharger la délibération du point 4.3 (Mission Locale du Pays Messin)

Télécharger la délibération du point 4.4 (Syndicat Mixte du SCoTAM)

Télécharger la délibération du point 4.5 (ISFATES)

Télécharger la délibération du point 4.6 (Collège Jules Lagneau à Metz)

Télécharger la délibération du point 4.7 (Lycée général et technologique Robert Schuman à Metz)

Télécharger la délibération du point 4.8 (Fondation ID+Lorraine)

Télécharger la délibération du point 4.9 (Comité Syndical du SMO des Ports Lorrains)

Télécharger la délibération du point 4.10 (EPCC CEntre-Pompidou Metz)

Télécharger la délibération du point 4.11 (Association des Amis du Centre-Pompidou Metz)

Télécharger la délibération du point 4.12 (Association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain

Télécharger la délibération du point 4.13 (France Urbaine)

Télécharger la délibération du point 4.14 (Agence Inspire Metz)

Télécharger la délibération du point 4.15 (SPL Metz Métropole Moselle Congrès)

Télécharger la délibération du point 4.16 (SPL SAREMM)

Télécharger la délibération du point 4.17 (EPCC ESAL - École Supérieur d'Art de Lorraine)

Télécharger la délibération du point 4.18 (SAEML TAMM)

Télécharger la délibération du point 4.19 (SAEM TCRM)

Télécharger la délibération du point 4.20 (Collège  Jean Mermoz à Marly)

Télécharger la délibération du point 4.21 (Lycée professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux Publics à Montigny-lès-Metz)

Télécharger la délibération du point 4.22 (Régie HAGANIS)

Télécharger la délibération du point 4.23 (Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz)

• Point n° 5 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public "Transports".

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• Point n° 6 : Modification des statuts de la Société Publique Locale GRAND EST MOBILITES.

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• Point n° 7 : Comptes de Gestion de l'exercice 2022 de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 8 : Compte administratif 2022.

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Télécharger CA RAPPORT

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Télécharger le CA Déchèteries

Télécharger le CA Eau potable

Télécharger le CA Transports

Télécharger le CA Zone en régie

Télécharger le Budget principal

Pour visualiser l'annexe de la délibération du point 8.1, veuillez cliquer sur ce lien https://www.calameo.com/books/0043642247f085a831fb8

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• Point n° 9 : Affectations du résultat de l'exercice 2022.

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• Point n° 10 : Répartition du résultat de l'actif et du passif du budget annexe Eau potable entre la Régie de l'Eau de Metz Métropole et le Syndicat des Eaux de la Région Messine.

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• Point n° 11 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 12 : Communication des décisions.

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• Point 13 : Motion Stellantis

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• Procès-verbal

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 3 avril 2023 (Mise en ligne le  21/06/23)

• Décisons du conseil du 30 mai 2023

Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions : https://www.calameo.com/books/0043642248f2063792d33