PLU de Coin-sur-Seille

PLU de COIN-SUR-SEILLE​

La commune de COIN-SUR-SEILLE est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 14 septembre 2005. ​

Le PLU a fait l’objet de deux modifications simplifiées, approuvées par délibération du Conseil municipal les 06 mai 2010 et 28 septembre 2017, et d’une modification, approuvée par délibération du Conseil municipal le 22 mars 2012.​

Le PLU de COIN-SUR-SEILLE en vigueur se compose des documents suivants.

Rapport de présentation

• Rapport de présentation

PADD

• PADD

Reglement 

• Reglement écrit
• Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (village)​
• Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)+

Orientations d'aménagement et de programmation​

Annexes

• Liste des annexes du PLU​
• Lien pour télécharger l’ensemble des annexes du PLU​