Ordre du jour
Délibérations du Conseil de communauté du 12 mai 2014
- Point n° 1 : Représentation du Conseil à différents organismes.
Télécharger la délibération du point 1 (1)
- Point n° 2 : Constitution de la Commission de délégation de service public.
- Point n° 3 : Constitution des Commissions d’Appel d’Offres.
Télécharger la délibération du point 3 (1)
- Point n° 4 : Composition de la Commission communautaire pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
- Point n° 5 : Communication des décisions prises par le Président.
Dernière mise à jour le 17.09.2021