Conseil de communauté du 13 janvier 2014

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 13 janvier 2014

• Point n° 1 : Installation du Conseil de Metz Métropole.

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• Point n° 2 : Lieu de réunion du Conseil de Metz Métropole.

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• Point n° 3 : Mandat spécial : remboursement des frais de mission.

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• Point n° 4 : Versement de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal de Metz.

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• Point n° 5 : Délégation du Conseil au Président.

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• Point n° 6 : Mandats des Vice-Présidents, des membres du Bureau et désignation d'un Vice-Président.

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• Point n° 7 : Fonctionnement général de Metz Métropole.

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• Point n° 8 : Exercice de compétences transférées à titre facultatif ou supplémentaire en matière :

- d'instructions des autorisations relatives à l'acte de construire et aux divers modes
d'utilisation du sol,
- d'archéologie préventive,
- de fourrière animale,
- de service de lutte contre l’incendie,
- d'étude de tout problème d'intérêt communautaire.

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• Point n° 9 : Assainissement - Anticipation d'exercice de la compétence sur la totalité du périmètre communautaire.

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• Point n° 10 : Avenant n° 3 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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• Point n° 11 : Etat du personnel au 1er janvier 2014.

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• Point n° 12 : Régies de recettes et d'avances de Metz Métropole : clôture des régies de l’ancienne Communauté d’Agglomération.

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• Point n° 13 : Communication des décisions prises par le Président et par des Vice-Présidents.

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• Point n° 14 : Détermination des nouvelles bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises.

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