Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil de communauté du 14 avril 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 14 avril 2014

  • Point n° 1 : Installation du Conseil de Communauté.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n° 2 : Election du Président.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Délégations du Conseil au Président.

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n° 4 : Lieu de réunion du Conseil de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Mandat spécial : remboursement des frais de mission.

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n° 6 : Conditions de dépôt des listes de candidatures à la Commission de délégation de service public et à la Commission d'Appel d'Offres.

Télécharger la délibération du point 6 (1)

Télécharger la délibération du point 6 (2)

 

  • Point n° 8 : Communication des décisions prises par le Président et par des Vice-Présidents.

Télécharger la délibération du point 8

 

Dernière mise à jour le 17.09.2021

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?