Ordre du jour
Délibérations du Bureau du 13 juin 2016
- Point n° 1 : Programme d’investissement du Centre Pompidou-Metz pour l’année 2016 - Affectation de l'Autorisation de Programme 16ATEC01.
- Point n° 2 : Modifications des tarifs et du nombre de programmes de spectacles de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole mis en vente pour la saison 2016/2017.
- Point n° 3 : Autorisation de signature des marchés de terrassement et de location de base vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques.
- Point n° 4 : Autorisation de signature des marchés d'entretien et d'aménagement de voirie des espaces publics communautaires.
- Point n° 5 : Tarifs dans les transports en commun et pour les modes doux à compter du 1er juillet 2016.
- Point n° 6 : Affectation partielle de l'Autorisation de Programme 16 QVTC 01 « Optimisation des lignes structurantes » dans le cadre du Transport Urbain.
- Point n° 7 : Pôle Gestion des Déchets : affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme "Projet de conteneurisation 15 QVGD01".
- Point n° 8 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle n° 6a.
- Point n° 9 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession d'un terrain adjacent au répéteur de SNCF Réseau - Demande d'agrément.
- Point n° 10 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession d'un terrain destiné à l'extension d'un bâtiment URM - Demande d'agrément.
- Point n° 11 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession de la parcelle 6.1.
- Point n° 12 : Adhésion à l'association "Atmo Grand Est" (intégrant Air Lorraine) et désignation du représentant de Metz Métropole.
- Point n° 13 : Adhésion au groupe de travail "réseaux de chaleur et énergie" d'AMORCE.
- Point n° 14 : Convention en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique - Certificats d’Economie d’Energie (CEE) entre UEM et Metz Métropole.
- Point n° 15 : Convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.
- Point n° 16 : Réalisation d’une mission d'appui conjointe avec la Ville de Metz pour l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : désignation des représentants de Metz Métropole à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commande.
- Point n° 17 : Versement de subventions et cotisation dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 2016.
- Point n° 18 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
- Point n° 19 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 36 logements, rue Colson, à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
- Point n° 20 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 30 logements, Chemin de Blory, à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
- Point n° 21 : Projet de construction par EMMAÜS HABITAT de 12 logements PLAI - route de Strasbourg à Peltre : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48872) - 1 cas.
- Point n° 22 : Projet d'acquisition en VEFA par VILOGIA de 44 logements (32 PLUS et 12 PLAI) - rue de Metz à Augny : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48032) - 1cas.
- Point n° 23 : Projet de réhabilitation par BATIGERE-SAREL de 87 logements, rue Clémenceau à Ars-sur-Moselle : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48356) - 1 cas.
- Point n° 24 : Attribution d'une subvention au Centre Pilote "La Main à la Pâte" - Université de Lorraine.
- Point n° 25 : Attribution de subvention pour 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine - site de Metz.
- Point n° 26 : Georgia Tech Lorraine : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
- Point n° 27 : Association Institut Lafayette : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
- Point n° 28 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".
- Point n° 29 : Attribution d'une subvention "Développement économique" : ALEXIS Lorraine.
- Point n° 30 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2016 aux associations Alexis, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Cap’Entreprendre, Cohérence Projets, Incubateur Lorrain, Lorraine Active et le Réseau Entreprendre Lorraine.
Télécharger la délibération du point 30 (1)
Télécharger la délibération du point 30 (2)
Télécharger la délibération du point 30 (3)
Télécharger la délibération du point 30 (4)
Télécharger la délibération du point 30 (5)
- Point n° 31 : Participation de Metz Métropole à l'augmentation de capital de la SAEML Mirabelle TV.
- Point n° 32 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.
- Point n° 33 : Contrat de Délégation de Service Public (DSP) relatif à l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole : avenant n° 2 et convention portant sur le financement de la mission Assistance à Maîtrise d'Ouvrage.
- Point n° 34 : Indemnité pour travail dominical, Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : protocole d’accord transactionnel avec Madame ZYDKO.
- Point n° 35 : Signature d'une convention d'adhésion à la mission de l'agent en charge de la fonction d'inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle.
- Point n° 36 : Tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole au 28 septembre 2015.
- Point n° 37 : Tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole au 13 juin 2016.
- Point n° 38 : Recrutement du responsable d'exploitation du Pôle Gestion des Déchets par voie contractuelle.
- Point n° 39 : Prolongation de l'activité accessoire de Conseiller du Président.
- Point n° 40 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2016.
- Point n° 41 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession des volumes des lots C3.3/C3.5 : Agrément de Metz Métropole.
Dernière mise à jour le 17.09.2021