Ordre du jour
Délibérations du Conseil de communauté du 27 juin 2016
- Point n° 1 : Approbation du Compte de Gestion 2015.
- Point n° 2 : Compte Administratif 2015.
Télécharger la délibération du point 2 (1)
Télécharger la délibération du point 2 (2)
Télécharger le compte administratif 2015
Télécharger l'annexe A du compte administratif 2015
Télécharger l'annexe B du compte administratif 2015
- Point n° 3 : Affectation du résultat de l’exercice 2015.
Télécharger la délibération du point 3 (1)
Télécharger le compte administratif 2015 du Budget annexe Décheteries
Télécharger la délibération du point 3 (2)
Télécharger la délibération du point 3 (3)
Télécharger le compte administratif 2015 du Budget annexe Archéologie préventive
Télécharger la délibération du point 3 (4)
Télécharger le compte administratif 2015 du Budget annexe Zones en régie
Télécharger la délibération du point 3 (5)
Télécharger le compte administratif 2015 du Budget annexe Ordures ménagères
Télécharger la délibération du point 3 (6)
Télécharger le compte administratif 2015 du Budget annexe Transports publics
- Point n° 4 : Décision Modificative n°1 - 2016.
- Point n° 5 : Pacte Financier et Fiscal de Solidarité.
- Point n° 6 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2015.
- Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
- Point n° 8 : Communication des décisions.
Dernière mise à jour le 19.05.2022