Conseil du 12 décembre 2016

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 12 décembre 2016

• Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire titulaire en remplacement de Monsieur Patrick GERUM et d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant en remplacement de Monsieur Pascal LINHART.

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.

Télécharger la délibération du point 2

• Point n° 3 : Désignation dans divers organismes et Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 3 (1)

Télécharger la délibération du point 3 (2)

Télécharger la délibération du point 3 (3)

Télécharger la délibération du point 3 (4)

Télécharger la délibération du point 3 (5)

• Point n° 4 : Décision Modificative n° 3-2016. Autorisations de Programme : Inscription, abondement, prolongation des durées de vie et ajustement des échéanciers de crédits de paiements. Subventions et opérations comptables avec les budgets annexes.

Télécharger la délibération du point 4 (1)

Télécharger la délibération du point 4 (2)

Télécharger la délibération du point 4 (3)

• Point n° 5 : Inscription de crédits d’investissement par anticipation du Budget Primitif 2017.

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2011-2017 de Metz Métropole : bilan annuel 2015.

Télécharger la délibération du point 6

• Point n° 7 : Renforcement de l'intégration communautaire : gestion des compétences transférées au 1er janvier 2017 à la Communauté d'Agglomération par la loi NOTRe.

Télécharger la délibération du point 7 (1)

Télécharger la délibération du point 7 (2)

Télécharger la délibération du point 7 (3)

Télécharger la délibération du point 7 (4)

Télécharger la délibération du point 7 (5)

Télécharger la délibération du point 7 (6)

• Point n° 8 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 8

• Point n° 9 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 9