Retrouvez les délibérations du Conseil de communauté du 25 septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations du Conseil de communauté du 25 septembre 2017
- Point n° 1 : Décision modificative n°2-2017.
Télécharger la délibération du point 1 (1)
Télécharger la délibération du point 1 (2)
- Point n° 2 : Indemnité pour travail dominical, Musée de la Cour d'Or - Metz Métropole : levée de la prescription quadriennale.
- Point n° 3 : Rapport d'activité du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
- Point n° 4 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
- Point n° 5 : Communication des décisions.
Dernière mise à jour le 17.09.2021