Conseil de communauté du 26 juin 2017

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 26 juin 2017

• Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire titulaire et d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Amanvillers.

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• Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.

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• Point n° 3 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques et divers organismes.

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• Point n° 4 : Extension des délégations du Conseil au Président.

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• Point n° 5 : Modification du règlement intérieur de Metz Métropole.

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• Point n° 6 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2016.

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• Point n° 7 : Prise de la délégation des aides à la pierre.

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• Point n° 8 : Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole : approbation du projet de modification simplifiée, engagement de la procédure d'élaboration du nouveau PLH et sollicitation de la prorogation du PLH pour deux ans.

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• Point n° 9 : Modification des tarifs de prestations de service rendu en matière de collecte et traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers.

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• Point n° 10 : Adhésion de Metz Métropole au futur syndicat mixte "Moselle aval".

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• Point n° 11 : Approbation des comptes de gestion 2016.

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• Point n° 12 : Compte administratif 2016.

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• Point n° 13 : Affectation du résultat 2016.

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• Point n° 14 : Décision modificative n°1-2017.

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• Point n° 15 : Clôture du budget annexe "OM - Déchets Val Saint-Pierre".

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• Point n° 16 : Fonds de concours 2017 : Attribution - affectation - modification du règlement d'attribution.

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• Point n° 17 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 18 : Communication des décisions.

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