Conseil de communauté du 6 novembre 2017

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 6 novembre 2017

• Point n° 1 : Election de deux Vice-Présidents.

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• Point n° 2 : Décision modificative n°3-2017.

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• Point n° 3 : Approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe OM - Déchets Val-Saint-Pierre.

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• Point n° 4 : Mise en oeuvre de la Taxe d’Aménagement sur le territoire de Metz Métropole : fixation des taux, des exonérations et des modalités de reversement aux communes.

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• Point n° 5 : Transformation de la Communauté d'Agglomération en Métropole : création de la Régie des Eaux de Metz Métropole, dotée de la personnalité morale et autonomie financière pour la gestion de l'eau et désignation des représentants au Conseil d'Administration.

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• Point n° 6 : Transformation de la Communauté d'Agglomération en Métropole : création du Syndicat des Eaux de la Région Messine (SERM) et adoption des statuts.

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• Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 8 : Communication des décisions.

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