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Conseil métropolitain 9 juillet 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 9 juillet 2018.

Ordre du jour

Délibérations conseil métropolitain 9 juillet 2018

  • Point n° 1 : Motion en faveur de Strasbourg, capitale européenne.

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  • Point 2 : Signature du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) pour la période 2018-2023

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  • Point 3 : ZAC Pointe Sud du Plateau de Frescaty : bilan de la concertation.

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  • Point 4 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Scy-Chazelles.

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  • Point 5 : Compte de Gestion et Compte Administratif 2017 du SIVU Voirie Metz Centre.

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  • Point 6 : Affectation du résultat de l’exercice 2017.

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  • Point 7 : Décision Modificative n° 1-2018.

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  • Point 8 : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communale : répartition dérogatoire - Exercice 2018.

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  • Point 9 : Signature du Pacte Métropolitain d'Innovation avec l'Etat.

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  • Point 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point 11 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 17.09.2021

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