- Point n° 1 : Mise à disposition d'agents de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole.
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- Point n°2 : Révision du Règlement Particulier d'Intervention en matière de politique locale de l'Habitat.
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- Point n° 3 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2020
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- Point n°4 : Convention de partenariat entre Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2020.
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- Point n° 5 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2020
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- Point n°6 : Signature d'un avenant à la convention entre Metz Métropole et l'Association "TCRM-BLIDA" et versement d'une subvention.
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- Point n° 7 : Prévention Spécialisée : conventions de mise en œuvre de la politique métropolitaine
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- Point n° 8 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : convention de gestion 2020.
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- Point n°9 : Versement de la contribution 2020 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.
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- Point n° 10 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement Metz Métropole 2020 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole
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- Point n°11 : Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre Metz Métropole et ATMO Grand Est.
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- Point n° 12 : Convention avec le Conseil Départemental de la Moselle relative à la création d'un carrefour sur la RD5 sur la Commune d'Augny pour l'accès à la ZAC Pointe Sud
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- Point n° 13 : Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme 16042 - Ecomobilité.
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- Point n°14 : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2020 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
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- Point n° 15 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz et Metz Métropole pour l'année 2020.
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- Point n°16 : Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme 20ATEC01.
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- Point n° 17 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2020.
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- Point n°18 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 8 communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle.
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- Point n° 19 : Convention pour l'accès au portail accidents, droits concédés par l’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR).
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- Point n° 20 : Club Metz Technopôle : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
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- Point n°21 : Attribution de subvention au titre du "Développement économique".
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- Point n° 22 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".
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- Point n° 23 : Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Volet Recherche - Convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine pour le financement de deux projets du laboratoire LCP-A2MC.
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- Point n°24 : Avenant n°2 à la convention du 20 avril 2015 de mise à disposition de bâtiment à l'Institut Lafayette.
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- Point n° 25 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
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- Point n°26 : Projet d'habitat très social adapté par le Secours Catholique à Chesny - Demande de financement.
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- Point n° 27 : Projet de création par BATIGERE de 121 logements collectifs (77 PLUS et 44 PLAI) situés rue Chatillon et Rempart Saint Thiebault à Metz (ancien hôpital Saint André) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103343) - 1 cas.
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- Point n°28 : Projet d'acquisition-amélioration par Adoma d'une résidence sociale de 61 logements PLAI - 18 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 102037) - 1 cas.
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- Point n° 29 : Projet de restructuration par Adoma d'un internat d'infirmière en un Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile de 70 logements - 20 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103378) - 1 cas.
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- Point n° 30 : Approbation de la modification n° 10 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Metz.
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- Point n°31 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain.
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- Point n° 32 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Ruffine - Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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- Point n° 33 : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-lès-Metz
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- Point n°34 : Retrait de la délibération portant constitution de la SPL IN PACT GL, approbation des statuts, entrée au capital et désignation des représentants.
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- Point n° 35 : Recrutement d'un Responsable du Pôle Habitat et Logement par voie contractuelle.
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- Point n°36 : Indemnité d'éviction pour l'acquisition d'un terrain à PELTRE - Protocole transactionnel.
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- Point n° 37 : Programme de mise en sécurité du Plan de gestion du site classé du Mont Saint Quentin : convention de travaux entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et Metz Métropole.
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- Point n°38 : Versement d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association DERACINEMOA pour l'organisation de la 11ème Edition du festival "Hop Hop Hop".
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- Point n° 39 : Rapport de mandat 2014-2020 du Pôle Métropolitain européen du Sillon Lorrain.
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- Point n° 40 : Renouvellement 2020 - Tarifs de rachat des matériels informatiques et téléphonie mis à disposition des élus municipaux sortants.
Dernière mise à jour le 25.04.2023