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Bureau métropolitain du 19 octobre 2020

  • Point n° 1 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2020

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  • Point n°2  : Crise sanitaire : achat de masques, gel et lingettes et refacturation aux communes de la Métropole et divers organismes.

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  • Point n° 3 : Régie de l'Eau de Metz Métropole : Financement des investissements 2020 par emprunt - demande de garantie d'emprunt

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  • Point n°4  : Metz : dévoiement du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'extension du lycée Mondon

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  • Point n° 5 : Signature d'une convention relative à l'utilisation des déchèteries de Metz Métropole

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  • Point n°6  : Signature de la convention avec EcoTLC en vue de la collecte des Textiles, Linge de maison, Chaussures usagés. 

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  • Point n° 7 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Metz : définition des modalités de la mise à disposition

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  • Point n° 8 : Aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida : transfert de propriété dans le cadre du transfert des biens. 

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  • Point n°9  : Transfert de propriété des équipements culturels : Opéra-Théâtre, ESAL, Musée de La Cour d'Or, Conservatoire à Rayonnement Régional de Metz Métropole 

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  • Point n° 10 : Transfert de propriété du Parc des Expositions de Metz Métropole

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  • Point n°11  : Plateau de Frescaty - Convention avec l'Etat représenté par la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises DGSCGC en vue de la dépollution pyrotechnique du site

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  • Point n° 12 : Subventions aux opérations de réhabilitaiton du parc privé conventionné

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  • Point n° 13 : Subvention pour des travaux sur la copropriété "Bernadette" située 1-3 rue au Béarn à Metz-Borny

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  • Point n°14  : Projet d'acquisition-amélioration par l'OPH Metz Métropole de 6 logements situés 40 rue du 19 novembre à Metz : demande de financement

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  • Point n° 15 :  Projet d'acquisition-amélioration par l'OPH Metz Métropole de 16 logements situés 67 Boulevard de l'Europe à Metz : demande de financement

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  • Point n°16  : Construction de logements sociaux sur la commune de Marly : mise en place de 2 conventions de projet entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine, LOGIEST, la commune de Marly et Metz Métropole

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  • Point n° 17 : Mise en place d'un préfinancement des aides publiques sur la copropriété Bernadette à Metz-Borny par l'organisme PROCOVIS SACIEST, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété (SACICAP) Convention de cession de créance

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  • Point n°18  : Attribution de subventions "développement économique"

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  • Point n° 19 : Commissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2020 et signature d'une convention de financement 

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  • Point n° 20 :Attribution d'une subvention pour l'année 2020 et signature d'une convention de financement entre Metz Métropole et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Lorraine (CROUS) .

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  • Point n°21  : Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine - Soutien au centre pilote "La Main à la Pâte" de Metz Métropole

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  • Point n° 22 : Partenariat financier avec l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E-nov et signature d'une convention de financement pour l'année 2020

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  • Point n° 23 : Adhésion de Metz Métropole à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)

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  • Point n°24  : Soutien à l'Incubateur Lorrain

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  • Point n° 25 : Soutien au Pôle Etudiant Entrepreneur de Lorraine (PEEL)

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  • Point n°26  : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur"

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  • Point n° 27 : Conventions de participation de protection sociale complémentaire : choix des organismes d'assurance santé et prévoyance et fixation des montants de la participation employeur

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  • Point n°28  : Recrutement de 2 archéologues au sein de la Direction de l'Aménagement par voie contractuelle

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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