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Conseil métropolitain du 28 septembre 2020

Ordre du jour

 

Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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Point n° 2 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

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Point n° 3 : Budget Supplémentaire 2020.

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Point n° 4 : Détermination des tarifs et des conditions d'application de la taxe locale de séjour sur le territoire de Metz Métropole suite à la réforme 2020.

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Point n° 5 : Modification des statuts de Metz Métropole.

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Point n° 6 : Prise de la délégation des aides à la pierre.


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Point n° 7 : Poursuite de l'expérimentation de la gratuité de la navette 83 (CITY) afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz.

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Point n° 8 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Metz Métropole : prescription de son élaboration, définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de $ collaboration avec les communes.

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Point n° 9 : Révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Metz Métropole, articulée avec le renouvellement de la démarche et du label européen Cit'ergie®.

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Point n° 10 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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