Bureau métropolitain du 18 janvier 2021

• Point n° 1 : Adhésions de Metz Métropole à la Fédération Départementale des Maires et
  des Présidents d'EPCI de la Moselle et à l'Association Seine-Moselle-Rhône.

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• Point n°2  : Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Metz -
  Définition des modalités de la mise à disposition du public.

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• Point n° 3 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marly :
  approbation.

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Annexe 1 et annexe 2

• Point n°4  : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : garanties de prêts à la SAREMM

Télécharger la délibération du point 4.1 et 4.2 

• Point n° 5 : DSP Transports : Renouvellement du matériel roulant par la SAEML TAMM - Demande de garantie d'emprunt au titre du programme d'acquisition 2021.

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• Point n°6  : Avenant n°1 à la convention pour la mise en oeuvre de l’intégration tarifaire entre les réseaux LE MET’ et TER.

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• Point n° 7 : Construction partenariale d’un modèle multimodal de prévision des déplacements couvrant le territoire de Metz Métropole : avenant n°1 à la convention de Coopération public - public

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• Point n° 8 : Transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence "Distribution d'Energie" sur le territoire de Metz Métropole.

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• Point n°9  : Régie de l'Eau de Metz Métropole : Financement des investissements 2020 par emprunt - Complément à la demande de garantie d'emprunt.

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• Point n°11  : Action de coopération décentralisée : soutien d'un programme d'assainissement à l'Ecole Paas Yam de Nioko II au Burkina Faso, mené par l'association Mil'Ecole.

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