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Bureau métropolitain du 8 novembre 2021

Bureau métropolitain du 8 novembre 2021

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens au titre de 2021 avec les associations Initiative Metz, Alexis, Grand Test (anciennement Pacelor), Réseau Entreprendre Lorraine, Adie, Cohérence Projets, Cap Entreprendre, France Active Lorraine .

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  • Point n° 2 : Attribution d'une subvention à la 10ème édition du Salon GO de la Création / Reprise d'entreprise.

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  • Point n° 3 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2021.

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  • Point n° 4 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du concours international des eaux de vie et liqueurs de fruits organisé dans le cadre de l'édition 2021 d'AGRIMAX.

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  • Point n° 5 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Commissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME). Année 2021.

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  • Point n° 6 : Georgia Tech Lorraine : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2021 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 7 : Soutien au Pôle Etudiant Entrepreneur de Lorraine (PEEL) - Année 2021.

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  • Point n° 8 : Octroi d'une subvention à l'Institut Français des Affaires (IFA BUSINESS SCHOOL) pour l'équipement informatique de Metz Numeric School (MNS).

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  • Point n° 9 : Avenant à la convention avec l'Université de Lorraine en vue de l'attribution d'une subvention complémentaire pour l'organisation de colloques par l'Université de Lorraine - site de Metz - Année 2021.

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  • Point n° 10 : Adhésion de Metz Métropole à l'association AGIR.

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  • Point n° 11 : Avenant n°2 à la convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER.

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  • Point n° 12 : Convention tripartite d'accompagnement du Cerema dans le cadre du programme Innovation Territoriale pour la Logistique Urbaine Durable (InTerLUD).

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  • Point n° 13 : Signature d'une convention relative à l'utilisation des déchèteries de Metz Métropole.

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  • Point n° 14 : SAEML METZ TECHNO'PÔLES - Cession d'une parcelle du site Blida par une opération de réduction du capital social.

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  • Point n° 15 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ars-surMoselle - Définition des modalités de la mise à disposition du public.

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  • Point n° 16 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour la gestion du Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP) de Moselle.

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  • Point n° 17 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Christiane" située 2-24 rue du Béarn à Metz-Borny.

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  • Point n° 18 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 312 logements situés Place de Gaulle et de 14 logements situés rue de la Gare à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrats de prêt n° DD18507298 et DD18507348) - 1 cas.

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  • Point n° 19 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 63 logements (38 PLUS et 25 PLAI) situés rue du Chemin du Fer à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 126925) - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet de construction par BATIGERE de 69 logements (41 PLUS et 28 PLAI) situés sur le lotissement ' Les Hameaux de la Roseraie ' à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 126730) - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Projet de construction par BATIGERE MAISON FAMILIALE de 20 logements PSLA situés sur le lotissement Chèvre Haie à Pouilly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° GEE2105J) - 1 cas.

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  • Point n° 22 : Garantie de Metz Métropole à BATIGERE MAISON FAMILIALE dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifié de la Caisse des dépôts.

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  • Point n° 23 : Provisions pour contentieux et risques - point 2021.

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Points divers.

Dernière mise à jour le 04.04.2022

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