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Conseil métropolitain du 10 Mai 2021

Conseil métropoliain du 10 mai 2021

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Point n° 1 : Election d'un membre du Bureau.

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Point n° 2 : Changement de dénomination de Metz Métropole en EUROMETROPOLE de Metz.

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Point n° 3 : Modification des statuts de Metz Métropole - changement de dénomination de Metz Métropole en EUROMETROPOLE de Metz et transfert de la gestion des routes départementales.

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Point n° 4 : Extension des délégations du Conseil au Président.

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Point n° 5 : Modification du Règlement Intérieur de Metz Métropole.

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Point n° 6 : Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement et d'association de la population à la conception, à la mise en oeuvre ou à l'évaluation des politiques de Metz Métropole - Adoption d'un
nouveau cadre de coopération.

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Point n°7 : Renouvellement de la Commission Consultative d'Élaboration et de Suivi (CCES) du Plan local de Prévention des Déchet Ménagers et Assimilés (PLPDMA) et rattachement à la Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets.

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Point n°8 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2021.

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Point n°9 : Club des Villes et Territoires Cyclables : désignation d'un représentant de Metz Métropole.

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Point n°10 : Evolution des tarifs du réseau de transport LE MET' à compter du 1er juillet 2021.

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Point n° 11 : Concession pour la distribution publique en gaz naturel pour la commune d'Ars-sur-Moselle - Avenant n°1 portant sur une prolongation du contrat d'un an.

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Point n° 12 : Concession pour la distribution publique en gaz naturel pour la commune de Saulny - Avenant n°1.

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Point n° 13 : ZAC du Parc du Technopôle : modification du périmètre de la ZAC.

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Point n° 14 : ZAC du Domaine de Frescaty : modification du périmètre de la ZAC.

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Point n° 15 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole - Modification de la tarification sociale mise en place à compter de la rentrée scolaire 2018-2019.

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Point n° 16 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Tarification de la billetterie.

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Point n°17 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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Point n° 18 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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