Conseil métropolitain du 28 septembre 2021

• Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour 

• Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

Télécharger la délibération du point 1(1)

Télécharger la délibération du point 1(2)

Télécharger la délibération du point 1(3)

• Restitution de l’audit de l’OPH de Metz Métropole présentation par Mme Anne FRITSCH-RENARD. Téléchargez le document ici.

• Point n° 2 : Création de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz Habitat (EMH).

Télécharger la délibération du point 2(1)

Télécharger la délibération du point 2(2)

• Point n° 3 : Délibération de principe sur le projet de déploiement de l'hydrogène sur le territoire métropolitain présenté à l'ADEME dans le cadre de son appel à projets ' Ecosystèmes territoriaux hydrogène '.

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Budget Supplémentaire 2021.

Télécharger la délibération du point 5

Télécharger la délibération du point 5 Doc Budget

Télécharger la délibération du point 5 Doc Budget Annexe

• Point n° 6 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2021.

Télécharger la délibération du point 6

• Point n° 7 : Fonds de concours : Adoption du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours 2021-2026 - Attribution d'une première tranche 2021 - Affectation de l'Autorisation de Programme.

Télécharger la délibération du point 7(1)

Télécharger la délibération du point 7(2)

• Point n° 8 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité aux Communes.

Télécharger la délibération du point 8

• Point n° 9 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : avis sur le projet de modification n° 1 du règlement.

Télécharger la délibération du point 9

• Point n° 10 : Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chesny.

Télécharger la délibération du point 10

• Point n° 11 : Modification du périmètre d'intervention des syndicats des eaux : SIEGVO et SERM.

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : Adoption du Schéma Directeur des Réseaux de Chaleur de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Projet de 3ème ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Metz Métropole : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Projet de prolongement de la ligne METTIS A jusqu'à l'Hôpital Robert Schuman : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 17

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2021