Conseil métropolitain du 8 mars 2021

Ordre du jour

• Point n° 1 : Motion de soutien à l’égard de Monsieur Pierre MUEL, Maire de Marieulles

Télécharger la délibération du point n°1

• Point n° 2 : Motion pour le maintien du siège de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Grand Est à Metz

Télécharger la délibération du point n°2

• Point n° 3 : Installation du nouveau Conseiller Métropolitain titulaire et du nouveau Conseiller Métropolitain suppléant de la Commune de Vernéville.

Télécharger la délibération du point n°3

• Point n° 4 : Désignation de représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

Télécharger la délibération du point n°4 (1)

Télécharger la délibération du point n°4 (2)

Télécharger la délibération du point n°4 (3)

Télécharger la délibération du point n°4 (4)

Télécharger la délibération du point n°4 (5)

Télécharger la délibération du point n°4 (6)

Télécharger la délibération du point n°4 (7)

• Point n° 5 : Signature de la convention NPRU de Metz Métropole.

• Point n° 6 : Budget primitif 

Télécharger la délibération du point n°6 (1)

Télécharger la délibération du point n°6 (1 budget)

Télécharger la délibération du point n°6 (2)

Télécharger la délibération du point n°6 (3)

Télécharger la délibération du point n°6 (4)

Télécharger la délibération du point n°6 (5)

• Point n° 7 : Attribution de compensation prévisionnelle pour l'année 2021.

Télécharger la délibération du point n°7

• Point n° 8 : Constitution d'une société publique locale Chambley et Madine : approbation des statuts, entrée au capital et désignation des représentants

Télécharger la délibération du point n°8

• Point n° 9 : Convention de transfert de la compétences routes du Département de la Moselle à Metz Métropole

Télécharger la délibération du point n°9

• Point n° 10 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Avenant n°6 portant sur l'extension du parking.

Télécharger la délibération du point n°10

• Point n° 11 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation  du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°6 application d'une minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2020 liée à la crise sanitaire.

Télécharger la délibération du point n°11

• Point n° 12 : Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole - Avenant n°3 application d'une minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2020 liée à la crise sanitaire et modification de la clause assurance.

Télécharger la délibération du point n°12

• Point n° 13 : Périmètre du Syndicat mixte issu de la fusion du Syndicat mixte de la Seille Aval, du Syndicat Interdépartemental Médian de la Seille et du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la Seille et proposition de statuts.

Télécharger la délibération du point n°13

• Point n° 14 : Régie de l'Eau de Metz Métropole - Révision des statuts. 

Télécharger la délibération du point n°14

• Point n° 15 : Evolution des statuts du Syndicat du Bassin Versant.

Télécharger la délibération du point n°15

• Point n° 16 : Actualisation du Régime indemnitaire du personnel métropolitain. 

Télécharger la délibération du point n°16

• Point n° 17 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.

Télécharger la délibération du point n°17

• Point n° 18 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point n°18

• Point n° 19 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point n°19

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 8 mars 2021