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Bureau métropolitain du 24 janvier 2022

Bureau métropolitain du 24 janvier 2022

  • Ordre du jour 

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  • Point n°1 : Détermination et validation des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et conversation des débats et des modalités de scrutin.

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  • Point n° 2 : Avenant n°1 à la Convention multipartenariale pour la mise en oeuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM) Grand Est.

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  • Point n° 3 : Mise en place d'un dispositif d'accession sociale à la propriété sur le territoire de Metz Métropole.

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  • Point n° 4 : Garantie de Metz Métropole à VILOGIA dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifié de la Caisse des dépôts.

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  • Point n° 5 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI) situés 53 et 55 rue Mazelle à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 128226) - 1 cas.

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  • Point n° 6 : Adoption du Barème d'Evaluation de la Valeur d'un Arbre (BEVA).

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  • Point n° 7 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité et de la promotion du tourisme.

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  • Point n° 8 : Transfert d'une canalisation gaz du réseau de distribution au réseau de transport : établissement de servitudes d'utilité publique.

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  • Point n° 9 : Avenant n° 1 - Procès-verbal de mise à disposition des équipements affectés à la compétence "Eau Potable".

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  • Point n° 10 : Secteur ' Sud-Blory - La Horgne ' - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU du PLU de Montigny-lès-Metz.

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  • Point n° 11 : Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ars-sur-Moselle.

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  • Point n° 12 : Protection fonctionnelle d'un ancien élu.

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  • Points divers.

Dernière mise à jour le 07.03.2022

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