Conseil métropolitain du 27 juin 2022
- Ordre du jour
- Point n° 1 : Retrait d'un Conseiller municipal à titre consultatif dans une Commission d'étude thématique.
Télécharger la délibération du point 1
- Point n° 2 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans des organismes.
Télécharger la délibération du point 2(1)
Télécharger la délibération du point 2(2)
Télécharger la délibération du point 2(3)
Télécharger la délibération du point 2(4)
Télécharger la délibération du point 2(5)
- Point n° 3 : Compte de Gestion de l'exercice 2021 de l'Eurométropole de Metz.
Télécharger la délibération du point 3
- Point n° 4 : Compte Administratif de l'exercice 2021.
Télécharger la délibération du point 4(1)
Télécharger la délibération du point 4(2)
Télécharger l'annexe du point 4 (1)
Télécharger l'annexe du point 4 (2)
Télécharger l'annexe du point 4 (3)
Télécharger l'annexe du point 4 (4)
Télécharger l'annexe du point 4 (5)
- Point n° 5 : Affectation du résultat de l'exercice 2021.
Télécharger la délibération du point 5(1)
Télécharger la délibération du point 5(2)
Télécharger la délibération du point 5(3)
Télécharger la délibération du point 5(4)
Télécharger la délibération du point 5(5)
Télécharger la délibération du point 5(6)
- Point n° 6 : Compte de Gestion de l'exercice 2020 du Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM).
Télécharger la délibération du point 6
- Point n° 7 : Budget Supplémentaire 2022.
Télécharger la délibération du point 7(1)
Télécharger la délibération du point 7(2)
Télécharger l'annexe du point 7
- Point n° 8 : Fonds de concours : Attribution d'une deuxième tranche 2022 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Exercice 2022.
Télécharger la délibération du point 8(1)
Télécharger la délibération du point 8(2)
- Point n° 9 : Transfert des compétences départementales sur la commune de Roncourt.
Télécharger la délibération du point 9
- Point n° 10 : Poursuite de la gratuité de la navette 81 (CITY) et de la navette 83 (CITY) afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz.
Télécharger la délibération du point 10
- Point n° 11 : Présentation du bilan de la concertation préalable relative au projet de mise en oeuvre de la ligne METTIS C.
Télécharger la délibération du point 11
- Point n° 12 : Présentation du bilan de la concertation préalable relative au projet de mise en oeuvre du prolongement de la ligne METTIS A.
Télécharger la délibération du point 12
- Point n° 13 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Télécharger la délibération du point 13
- Point n° 14 : Communication des décisions.
Télécharger la délibération du point 14
- Procès-verbal
Télécharger le procès-verbal du Conseil métropolitain du 27 juin 2022
Dernière mise à jour le 28.11.2023