Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil métropolitain du 30 mai 2022

Conseil métropolitain du 30 mai 2022

  • Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

  • Point n° 1 : Désignation dans une Commission d'étude thématique.

Télécharger la délibération du point 1

Télécharger le rapport du point 1

  • Point n° 2 : Désignation de représentants supplémentaires, issus du milieu associatif, à la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Télécharger la délibération du point 2(1)

Télécharger la délibération du point 2(2)

Télécharger le rapport du point 2

  • Point n° 3 : Désignation de représentants dans des organismes.

Télécharger la délibération du point 3(1)

Télécharger la délibération du point 3(2)

Télécharger le rapport du point 3

  • Point n° 4 : Demande d'adhésion de la Commune de Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 4

Télécharger le rapport du point 4

  • Point n° 5 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Modification des tarifs de location de production.

Télécharger la délibération du point 5

Télécharger le rapport du point 5

  • Point n° 6 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2022-2023.

Télécharger la délibération du point 6

Télécharger le rapport du point 6

  • Point n° 7 : Détermination des tarifs et des conditions d'application de la taxe locale de séjour sur le territoire de l'Eurométropole de Metz à compter du 1er janvier 2023.

Télécharger la délibération du point 7

Télécharger le rapport du point 7

  • Point n° 8 : Approbation du traité de fusion modifié entre l'OPH Metz Métropole et la SEM Eurométropole Metz Habitat - Réduction de capital de la SEM Eurométropole Metz Habitat.

Télécharger la délibération du point 8(1)

Télécharger la délibération du point 8(2)

Télécharger le rapport du point 8

  • Point n° 9 : ZAC Pointe Sud : Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP).

Télécharger la délibération du point 9 - partie 1

Télécharger la délibération du point 9 - partie 2

Télécharger le rapport du point 9

  • Point n° 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

Télécharger la délibération du point 10

Télécharger le rapport du point 10

  • Point n° 11 : Communication des décisions

Télécharger la délibération du point 11

Télécharger le rapport du point 11

  • Points divers.

Dernière mise à jour le 08.06.2022

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?