Conseil métropolitain du 31 janvier 2022
- Ordre du Jour
- Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune d'Ars-sur-Moselle et de la Commune de Roncourt.
- Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.
- Point n° 3 : Adhésion de Metz Métropole au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Orne (Orne Aval).
- Point n° 4 : Création du Comité de déontologie des élus de Metz Métropole.
- Point n° 5 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
- Point n° 6 : Rapport annuel développement durable 2021 de Metz Métropole.
- Point n° 7 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2022.
- Point n°8 : Motion en faveur de l'encadrement du prix de l'électricité à destination des collectivités territoriales.
- Point n° 9 : Révision libre et Attribution de Compensation prévisionnelle - Exercice 2022.
- Point n° 10 : Approbation et signature de la Charte de l'arbre métropolitaine.
- Point n° 11 : Opération de Revitalisation de Territoire - approbation de la convention.
Télécharger le point 11 - partie 1
Télécharger le point 11 - partie 2
- Point n° 12 : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur les copropriétés Christiane et Ecureuil de Metz-Borny.
- Point n° 13 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
- Point n° 14 : Communication des décisions.
- Points divers.
Télécharger le procès-verbal du Conseil métropolitain du 31 janvier 2022
Dernière mise à jour le 30.11.2022