Conseil métropolitain du 31 janvier 2022

• Ordre du Jour 

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• Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune d'Ars-sur-Moselle et de la Commune de Roncourt.

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• Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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• Point n° 3 : Adhésion de Metz Métropole au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Orne (Orne Aval).

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• Point n° 4 : Création du Comité de déontologie des élus de Metz Métropole.

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• Point n° 5 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

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• Point n° 6 : Rapport annuel développement durable 2021 de Metz Métropole.

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• Point n° 7 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2022.

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• Point n°8 : Motion en faveur de l'encadrement du prix de l'électricité à destination des collectivités territoriales.

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• Point n° 9 : Révision libre et Attribution de Compensation prévisionnelle - Exercice 2022.

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• Point n° 10 : Approbation et signature de la Charte de l'arbre métropolitaine.

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• Point n° 11 : Opération de Revitalisation de Territoire - approbation de la convention.

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• Point n° 12 : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur les copropriétés Christiane et Ecureuil de Metz-Borny.

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• Point n° 13 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 14 : Communication des décisions. 

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• Procès-verbal

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• Décisons du conseil du 31 janvier 2022

Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions: https://www.calameo.com/books/0043642241852b7a47595