Conseil métropolitain du 31 janvier 2022
- Ordre du Jour
- Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune d'Ars-sur-Moselle et de la Commune de Roncourt.
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- Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.
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- Point n° 3 : Adhésion de Metz Métropole au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Orne (Orne Aval).
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- Point n° 4 : Création du Comité de déontologie des élus de Metz Métropole.
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- Point n° 5 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
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- Point n° 6 : Rapport annuel développement durable 2021 de Metz Métropole.
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- Point n° 7 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2022.
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- Point n°8 : Motion en faveur de l'encadrement du prix de l'électricité à destination des collectivités territoriales.
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- Point n° 9 : Révision libre et Attribution de Compensation prévisionnelle - Exercice 2022.
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- Point n° 10 : Approbation et signature de la Charte de l'arbre métropolitaine.
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- Point n° 11 : Opération de Revitalisation de Territoire - approbation de la convention.
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- Point n° 12 : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur les copropriétés Christiane et Ecureuil de Metz-Borny.
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- Point n° 13 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
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- Point n° 14 : Communication des décisions.
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- Procès-verbal
Télécharger le procès-verbal du Conseil métropolitain du 31 janvier 2022
- Décisons du conseil du 31 janvier 2022
Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions: https://www.calameo.com/books/0043642241852b7a47595
Dernière mise à jour le 28.11.2023