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Conseil métropolitain du 4 avril 2022

Conseil métropolitain du 4 avril 2022

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Fonds de concours : Modification du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de Concours 2021-2026 - Attribution d'une première tranche 2022 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Exercice 2022.

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  • Point n° 2 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Tarification de la billetterie.

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  • Point n° 3 : Tarifs de l'aire de grand passage définitive.

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  • Point n° 4 : Approbation du traité de fusion entre l'OPH Metz Métropole et la SEM Eurométropole Metz Habitat.

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  • Point n° 5 : Maintien de la Commune de Roncourt au SIEGVO à la suite de son adhésion à l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 6 : Mise à jour des statuts du SIEGVO.

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  • Point n° 7 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Metz : débat sur les orientations.

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  • Point n° 8 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : Deuxième débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) suite à l'intégration de la commune de Roncourt dans l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 9 : Modification du règlement et Actualisation du Régime indemnitaire du personnel métropolitain.

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  • Point n° 10 : Désignation dans une Commission d'étude thématique.

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  • Point n° 11 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 12 : Communication des décisions.

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Télécharger le procès-verbal du Conseil métropolitain du 4 avril 2022

 

Dernière mise à jour le 30.11.2022

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