Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil métropolitain du 4 avril 2022

Conseil métropolitain du 4 avril 2022

Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

Point n° 1 : Fonds de concours : Modification du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de Concours 2021-2026 - Attribution d'une première tranche 2022 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Exercice 2022.

Télécharger la délibération du point 1(1)

Télécharger la délibération du point 1(2)

Télécharger le rapport du point 1

Point n° 2 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Tarification de la billetterie.

Télécharger la délibération du point 2

Télécharger le rapport du point 2

Point n° 3 : Tarifs de l'aire de grand passage définitive.

Télécharger la délibération du point 3

Télécharger le rapport du point 3

Point n° 4 : Approbation du traité de fusion entre l'OPH Metz Métropole et la SEM Eurométropole Metz Habitat.

Télécharger la délibération du point 4(1)

Télécharger la délibération du point 4(2)

Télécharger le rapport du point 4

Point n° 5 : Maintien de la Commune de Roncourt au SIEGVO à la suite de son adhésion à l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 5

Télécharger le rapport du point 5

Point n° 6 : Mise à jour des statuts du SIEGVO.

Télécharger la délibération du point 6

Télécharger le rapport du point 6

Point n° 7 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Metz : débat sur les orientations.

Télécharger la délibération du point 7

Télécharger le rapport du point 7

Point n° 8 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : Deuxième débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) suite à l'intégration de la commune de Roncourt dans l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 8

Télécharger le rapport du point 8

Point n° 9 : Modification du règlement et Actualisation du Régime indemnitaire du personnel métropolitain.

Télécharger la délibération du point 9

Télécharger le rapport du point 9

Point n° 10 : Désignation dans une Commission d'étude thématique.

Télécharger la délibération du point 10

Télécharger le rapport du point 10

Point n° 11 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 11

Télécharger le rapport du point 11

Point n° 12 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 12

Télécharger le rapport du point 12

Dernière mise à jour le 08.06.2022

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?