Conseil métropolitain du 2 octobre 2023 (mise en ligne le 06/10/2023)
- Ordre du jour
- Point n° 1 : Installation de deux nouveaux Conseillers métropolitains titulaires de la Ville de Metz.
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- Point n° 2 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
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- Point n° 3 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
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- Point n° 4 : Renouvellement du mode de gestion du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole.
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- Point n° 5 : SPL Grand Est Mobilités : adhésion au Contrat d'Engagement d'Apports en Fonds Propres.
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- Point n° 6 : Mise à jour de la délibération de principe sur le projet de déploiement de l'hydrogène sur le territoire métropolitain présenté à l'ADEME, dans le cadre de son appel à projet ' Ecosystèmes territoriaux hydrogène '.
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- Point n° 7 : Avenant n°7 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Saint-Thiébault.
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- Point n° 8 : Avenant n°13 au contrat de concession conclu le 10 novembre 2004 et relatif à la construction et à l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous l'Esplanade (dit parc de stationnement ' Esplanade ').
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- Point n° 9 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Signature de l'avenant n°1 à convention NPNRU de l'Eurométropole de Metz.
Ci-joint le lien pour télécharger la délibération du point 9 : https://www.calameo.com/read/004364224f04e7b159ced
- Point n° 10 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - concertation au titre de l'article L 103-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités.
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- Point n° 11 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : deuxième arrêt du projet de PLUi.
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- Point n° 12 : Zone d'Aménagement Concertée ' Quartier de l'Amphithéâtre ' - Projet de modification du périmètre - Confirmation de l'intérêt Métropolitain de la ZAC étendue - Modification du dossier de création et du dossier de réalisation de la ZAC - Définition des modalités de concertation préalable avec le public.
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- Point n° 13 : Délégation de service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Approbation de la liste des associations locales habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations.
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- Point n° 14 : Délégation de service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Avenant n° 8 portant sur la révision des modalités d'indexation des tarifs.
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- Point n° 15 : Décision Modificative n°1-2023.
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- Point n° 16 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2023.
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- Point n° 17 : Fonds de Concours 2023 : Attribution d'une troisième tranche 2023 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation de Fonds de Concours attribués pour les communes de Marly, Saint-Julien-lès-Metz, Saulny - Report sur le présent mandat des reliquats de fonds de concours attribués sur le mandat précédent.
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- Point n° 18 : Répartition de l'emprunt souscrit par le SMASA pour l'exercice de la compétence assainissement de Lorry-Mardigny entre l'Eurométropole de Metz et Haganis.
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- Point n° 19 : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents métropolitains.
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- Point n° 20 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
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- Point n° 21 : Communication des décisions.
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Cliquer sur le lien pour visualiser les décisions du Conseil métropolitain du 2 octobre 2023 (mise en ligne le 12/10/2023):
https://www.calameo.com/read/004364224e124b27d2707
Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 2 octobre 2023
Dernière mise à jour le 29.11.2023