Bureau du 24 juin 2024

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts.

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• Point n° 2 : Affectation de l'Autorisation de programme 23IDMG01 Renouvellement de la flotte de véhicules.

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• Point n° 3 : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie.

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• Point n° 4 : Avenant n°3 à la convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER.

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• Point n° 5 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 6 : Projet de construction par VIVEST de 36 logements (23 PLUS et 13 PLAI) situés 15 rue de la Libération à Augny : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 158497) - 1 cas.

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Cliquez sur ce lien pour accéder à l'annexe du point 6 : https://www.calameo.com/read/00436422460050b55113f

• Point n° 7 : Plan Logement d'abord 2024.

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• Point n° 8 : Plateau de Frescaty - Bâtiment HB 76A - Avenant au bail emphytéotique conclu avec la Croix Rouge Française en vue de réduire l'assiette du bail.

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• Point n° 9 : Acquisition d'un local sis 12 rue Marguerite Puhl Demange à Metz - modification de la délibération n° 2023-12-11-BD-18 du 11 décembre 2023.

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• Point n° 10 : Avenant n° 2 au mandat d'études avec la Société d'aménagement et de restauration de Metz Métropole (SAREMM) concernant la requalification des anciennes Halles SOLLAC à Woippy.

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• Point n° 11 : Travaux et opérations soumis à déclaration préalable (clôtures sur rue et en limite séparative, ravalement de façade).

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• Point n° 12 : Création d'un Fonds Air Bois.

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• Point n° 13 : Soutien au développement des missions de l'ALEC du Pays Messin.

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• Point n° 14 : Attribution d'une subvention à l'Open Plus de Metz.

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• Point n° 15 : Soutien au festival Mécleuves Terre de Blues 2024.

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• Point n° 16 : Tourisme d'affaires : Soutien au Congrès national de l'Association des Administrateurs Territoriaux de France.

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• Point n° 17 : Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et l'Eurométropole de Metz et versement d'une contribution financière pour l'année 2024.

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• Point n° 18 : Renouvellement de la convention entre l'Eurométropole de Metz et la Cité Musicale-Metz 2024-2029.

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• Point n° 19 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est.

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• Point n° 20 : Adhésion de l'Eurométropole à l'Association Française d'Agriculture Urbaine Professionnelle (AFAUP).

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• Point n° 21 : Attribution d'une subvention pour 2024 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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• Point n° 22 : Soutien à l'association des Elèves des Arts et Métiers (Metz l'Event 4).

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• Point n° 23 : Soutien à l'association GaSole pour l'organisation d'un weekend d'intégration solidaire dans le quartier de Borny.

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• Point n° 24 : Autorisation de versements d'aides en fonctionnement 2024 - Conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles ESR adoptées en 2022 et 2023.

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• Point n° 25 : CPER Grand Est 2021-27, volet ESRI. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens, projet "MAT GE : Matériaux Grand Est" 2021-24.

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• Point n° 26 : Octroi de subventions - Actions de cohésion sociale - Année 2024.

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• Point n° 27 : Versement de subventions - Actions Santé - programmation Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2024.

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• Point n° 28 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024.

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• Point n° 29 : Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER).

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• Point n° 30 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.

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