Bureau métropolitain du 18 mars 2024

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Subvention pour l'organisation de la convention Metz'Torii 2024.

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• Point n° 2 : Soutien aux Rencontres nationales du théâtre de témoignage.

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• Point n° 3 : Attribution d'une subvention au festival Constellations 2024.

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• Point n° 4 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2024.

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• Point n° 5 : Soutien au festival le Livre à Metz du 19 au 21 avril 2024.

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• Point n° 6 : Subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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• Point n° 7 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive.

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• Point n° 8 : Semi-marathon de l'Eurométropole de Metz : subvention pour l'organisation.

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• Point n° 9 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Première programmation 2024.

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• Point n° 10 : Prévention Spécialisée : conventions de mise en œuvre de la politique métropolitaine.

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• Point n° 11 : Octroi d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Metz en vue de cofinancer le fonctionnement de l'Espace Suzanne Noël.

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• Point n° 12 : Garantie de trois prêts octroyés à l'établissement public départemental Mosell'a pour la création de 14 places en Maison d'accueil temporaire.

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• Point n° 13 : Signature d'une convention financière 2024 entre la Chambre d'agriculture de Moselle et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 14 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens 2024 entre l'association Bio en Grand Est et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 15 : Octroi d'une subvention 2024 à l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de MetzCourcelles-Chaussy relative à l'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty.

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• Point n° 16 : Règlement d'attribution de parcelles d'herbage par fauchage sur le Plateau de Frescaty.

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• Point n° 17 : Soutien à CentraleSupélec, structuration du réseau thématique de recherche pour la réalisation de l'Institut de Photonique 2023-26.

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• Point n° 18 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants.

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• Point n° 19 : CPER Grand Est 2021-27, volet immobilier. Soutien au projet "Restructuration de l'aile Sciences Humaines et Sociales du bâtiment D, campus du Saulcy, Metz" de l'Université de Lorraine.

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• Point n° 20 : CPER Grand Est 2021-27, volet ESRI. Soutien aux établissements retenus dans le contrat de déclinaison.

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• Point n° 21 : Soutien à deux Chaires de l'Université de Lorraine, Urbanisme et Aménagement Durables (UAD) et Ressources Naturelles et Economie Locale (RENEL) 2024-26.

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• Point n° 22 : Soutien à la dynamique de projets Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle pour les années 2024-2026 avec l'association LE FILON.

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• Point n° 23 : Attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens, au titre de 2024, avec ALEXIS GRAND EST et COUVEUSE GRAND TEST.

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• Point n° 24 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens au titre de 2024 avec l'ADIE.

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• Point n° 25 : Attribution d'une subvention à l'association LE Club Metz Eurométropole et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle pour les années 2024-2026.

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• Point n° 26 : Attribution d'une subvention à l'association Entreprendre pour Apprendre Grand Est dans le cadre de l'organisation de l'évènement "Festival des Mini-Entreprises® 2024" à Metz.

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• Point n° 27 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label ' Eco-Défis '.

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• Point n° 28 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens 2024- 2026 avec les associations Réseau Entreprendre Lorraine, Cohérence Projets, Cap Entreprendre, France Active Lorraine et Initiative Metz.

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• Point n° 29 : Affectations d'Autorisations de programme.

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• Point n° 30 : Règlement de voirie métropolitain.

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• Point n° 31 : Convention de délégation de compétence de l'Eurométropole de Metz à la Ville de Metz.

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• Point n° 32 : Demande de garantie d'emprunt au titre du programme d'acquisition 2023.

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• Point n° 33 : Convention de partenariat avec le Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL).

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• Point n° 34 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine (CPEPESC Lorraine).

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• Point n° 35 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine (CENL).

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• Point n° 36 : Soutien à l'organisation des Entretiens de la Biodiversité - édition 2024 par l'Institut Européen d'Ecologie.

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• Point n° 37 : Avenant au programme SARE et développement du soutien de l'Eurométropole de Metz aux missions d'accompagnement de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin (ALEC).

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• Point n° 38 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation de l'avenant n° 15 actant la modification du périmètre de la concession d'aménagement.

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• Point n° 39 : Site de Blida à Metz - Signature d'une convention de partenariat avec le Service Départemental d'Incendie de Secours de Moselle (SDIS 57) pour l'implantation d'un centre d'intervention de proximité.

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• Point n° 40 : Acquisition d'un local sis 20 en Jurue à Metz.

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• Point n° 41 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Christiane" située 2-24 Rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).

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• Point n° 42 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 15 logements (9 PLUS et 6 PLAI) situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 43 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 44 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 84 pavillons situés quartier Saint Eloy à Woippy (tranche 2) : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 153090) - 1 cas.

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• Point n° 45 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 88 logements situés 1 à 5 et 8 à 14 rue du 18 juin 1940 à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 152632) - 1 cas.

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• Point n° 46 : Projet de construction par VIVEST de 47 logements VEFA (19 PLUS et 28 PLAI) situés rue du Général Franiatte à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 155744) - 1 cas.

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• Point n° 47 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de l'Eurométropole de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024.

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• Point n° 48 : Temps de travail des agents de la collecte de la Direction de la Gestion des déchets travaillant de nuit.

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• Point n° 49 : Désordres affectant le Centre Pompidou-Metz - protocole transactionnel.

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