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Conseil métropolitain du 5 février 2024

Conseil métropolitain du 5 février 2024 (mise en ligne le 09/02/24)

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Marina VERRONNEAU.

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  • Point n° 2 : Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz au Conseil de Centre du campus Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) de Metz.

Télécharger la délibération du point 2.1

Télécharger la délibération du point 2.2

  • Point n° 3 : Budget Primitif 2024.

Télécharger la délibération du point 3.1

Télécharger la délibération du point 3.2

Télécharger la délibération du point 3.3

Télécharger la délibération du point 3.4

Télécharger la délibération du point 3.5

Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe du point 3 : https://www.calameo.com/read/004364224da220681d60d

  • Point n° 4 : Attributions de compensations prévisionnelles 2024.

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  • Point n° 5 : Création d'un fonds vert métropolitain à destination des Communes.

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  • Point n° 6 : Renouvellement du mode de gestion du service public relatif au développement et l'exploitation du réseau de chaleur.

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  • Point n° 7 : Avenant n°15 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.

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  • Point n° 8 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public "Exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole".

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  • Point n° 9 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 9

  • Point n° 10 : Communication des décisions.

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Cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions du Conseil métropolitain du 5 février 2024 : https://www.calameo.com/read/004364224426a6beadb88

 

 

Dernière mise à jour le 12.02.2024

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