Conseil métropolitain du 5 février 2024

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Marina VERRONNEAU.

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• Point n° 2 : Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz au Conseil de Centre du campus Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) de Metz.

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• Point n° 3 : Budget Primitif 2024.

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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe du point 3 : https://www.calameo.com/read/004364224da220681d60d

• Point n° 4 : Attributions de compensations prévisionnelles 2024.

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• Point n° 5 : Création d'un fonds vert métropolitain à destination des Communes.

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• Point n° 6 : Renouvellement du mode de gestion du service public relatif au développement et l'exploitation du réseau de chaleur.

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• Point n° 7 : Avenant n°15 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.

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• Point n° 8 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public "Exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole".

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• Point n° 9 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 10 : Communication des décisions.

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Cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions du Conseil métropolitain du 5 février 2024 : https://www.calameo.com/read/004364224426a6beadb88

Télécharger le Procès-verbal du Conseil métropolitain du 5 février 2024 (Mise en ligne le 04/04/2024)