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Conseil du 3 février 2025

Conseil métropolitain du 3 février 2025 (Mise en ligne le 07/02/2025)

  • Ordre du jour

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  • Point n°1 : Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Françoise GROLET.

Télécharger la délibération du point 1

  • Point n°2 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 2

  • Point n°3 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

Télécharger la délibération du point 3.1

Télécharger la délibération du point 3.2

Télécharger la délibération du point 3.3

  • Point n° 4 : Budget Primitif 2025, inscription et échéancier des Autorisations de Programme, fixation du taux de TEOM, des taux de fiscalité directe et du produit de GEMAPI pour 2025, règlement budgétaire et financier.

Télécharger la délibération du point 4.1

Cliquer sur ce lien pour visualiser le document budgétaire : https://www.calameo.com/read/0043642243a0d91fdf914

Cliquer sur ce lien pour visualiser le rapport budgétaire : https://www.calameo.com/read/00436422467a63eebff3c

Télécharger la délibération du point 4.2

Télécharger la délibération du point 4.3

Télécharger la délibération du point 4.4

Télécharger la délibération du point 4.5

Télécharger la délibération du point 4.6

  • Point n° 5 : Attributions de compensations prévisionnelles 2025.

Télécharger la délibération du point 5

  • Point n° 6 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Metz : approbation.

Télécharger la délibération du point 6

Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe 1 du point 6 : Rapport de présentation

https://www.calameo.com/read/004364224dc728ae740bf

Télécharger l'annexe 2 du point 6 : Modifications apportées au projet 

Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe 3 du point 6 : Rapport d'enquête publique

https://www.calameo.com/read/004364224619ffac343b3

Télécharger l'annexe 4 du point 6 

Télécherger l'annexe 5 du point 6

  • Point n° 7 : Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS).

Télécharger la délibération du point 7

  • Point n° 8 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 8

  • Point n° 9 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 9

Dernière mise à jour le 12.02.2025

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