Conseil métropolitain du 3 février 2025 (Mise en ligne le 07/02/2025)
- Ordre du jour
- Point n°1 : Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Françoise GROLET.
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- Point n°2 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.
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- Point n°3 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
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- Point n° 4 : Budget Primitif 2025, inscription et échéancier des Autorisations de Programme, fixation du taux de TEOM, des taux de fiscalité directe et du produit de GEMAPI pour 2025, règlement budgétaire et financier.
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Cliquer sur ce lien pour visualiser le document budgétaire : https://www.calameo.com/read/0043642243a0d91fdf914
Cliquer sur ce lien pour visualiser le rapport budgétaire : https://www.calameo.com/read/00436422467a63eebff3c
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- Point n° 5 : Attributions de compensations prévisionnelles 2025.
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- Point n° 6 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de l'Eurométropole de Metz : approbation.
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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe 1 du point 6 : Rapport de présentation
https://www.calameo.com/read/004364224dc728ae740bf
Télécharger l'annexe 2 du point 6 : Modifications apportées au projet
Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe 3 du point 6 : Rapport d'enquête publique
https://www.calameo.com/read/004364224619ffac343b3
Télécharger l'annexe 4 du point 6
Télécherger l'annexe 5 du point 6
- Point n° 7 : Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS).
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- Point n° 8 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
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- Point n° 9 : Communication des décisions.
Dernière mise à jour le 12.02.2025