Décisions - Année 2024

AVRIL 2024

• 25/04 : Décision 147/2024 : convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif de Jury avec Shobu Aikido Val Saint-Pierre
• 25/04 : Décision 168/2024 : convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif de Jury avec le Jury Bdminton Club
• 25/04 : Décision 179/2024 : contrat de mise à disposition du Choeur de l'Opéra-Théâtre avec l'Orchestre national de Metz
• 25/04 : Décision 185/2024 : autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de l'entrainement du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux du SDIS
• 22/04 : Décision 31/2024 : convention de cession de droits de la scénographie de l'ouvrage Salomé présenté à l'Opéra-Théâtre
• 22/04 : Décision 157/2024 : demande de subvention pour la construction d’une passerelle piétons-vélos à Metz
• 22/04 : Décision 164/2024 : acquisition d’une parcelle située à Lorry-lès-Metz
• 22/04 : Décision 165/2024 : convention de mise à disposition d’une salle au bénéfice de l’AGURAM
• 22/04 : Décision 178/2024 : demande de subvention pour la restauration et la renaturation du ruisseau de Montvaux et ses affluents
• 22/04 : Décision 180/2024 : demande de subvention pour la construction d’une piscine métropolitaine à Woippy
• 22/04 : Décision 181/2024 : demande de subvention pour l’aménagement du Parc du Gibon à Woippy
• 17/04 : Décision 166/2024 : convention déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Jury
• 16/02 : Décision 56/2024 : Mandat spécial à Madame Doan TRAN
• 16/02 : Décision 114/2024 : Avenant 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes – carburants
• 16/02 : Décision 115/2024 : Avenant 8 à la convention constitutive d’un groupement de commandes à la carte
• 16/02 : Décision 122/2024 : Convention de partenariat relative à la participation financière des gestionnaires de foyers au FSL 2024
• 16/02 : Décision 124/2024 : Convention de mécénat avec la Société Crédit Mutuel
• 16/02 : Décision 129/2024 : Mandat spécial à Monsieur Manuel BROCART
• 16/02 : Décision 145/2024 : Mandat spécial à Madame Amandine LAVEAU-ZIMMERLE
• 16/02 : Décision 161/2024 : contrat de location de matériel musical pour l’opéra « Voix Hébron »
• 16/02 : Décision 162/2024 : contrat de location de matériel musical pour l’opérette « Le Chanteur de Mexico »
• 15/04 : Décision 73/2024 : convention de cession de droits de la conception de la vidéo de l'ouvrage « Corpus »
• 15/04 : Décision 120/2024 : convention de cession de droits de la conception de la scénographie de l'ouvrage « La Vida Breve »
• 15/04 : Décision 121/2024 : convention de cession de droits de la conception de la chorégraphie de l'ouvrage « La Vida Breve »
• 15/04 : Décision 048-2024 : portant vente aux enchères d'un véhicule léger Renault Master immatriculé GK-046-PC
• 15/04 : Décision 051-2024 : portant vente aux enchères d'un véhicule léger Peugeot 208 immatriculé CT-971-LB
• 12/04 : 142-2024 : convention portant mise à disposition d’une emprise du domaine public à Jury
• 12/04 : 144-2024 : signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Indicible Beethoven »
• 12/04 : 151-2024 : signature d’un contrat de prêt à usage sur des emprises à proximité du Ruisseau saint Pierre à Chesny et Peltre
• 12/04 : 152-2024 : signature d’un contrat de prêt à usage sur des emprises correspondant à la compensation hydraulique à Chesny et Peltre
• 12/04 : 155-2024 : signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Gisèle »
• 12/04 : 153-2024 : acquisition de terrains auprès de l’EPFGE sis à Augny et Marly sur l’ancienne base aérienne du Plateau de Frescaty
• 12/04 : 160-2024 : acquisition d’un terrain auprès de l’EPFGE sis rue Costes et Bellonte à Marly pour le projet de ligne METTIS C
• 12/04 : 167-2024 : mise à disposition d’un terrain sur le Plateau de Frescaty pour la société CAT
• 09/04 : Décision 148/2024 : contrat de cession du spectacle « La Tosca » avec le Lion’s Club de Metz Verlaine
• 09/04 : Décision 163/2024 : création de la régie de recettes du parking Comédie
• 04/04 : Décision 107/2024 : convention de mise à disposition d’une emprise sur la commune de La Maxe
• 03/04 : Décision 12/2024 : convention de mécénat avec le Fonds de Dotation Mercy
• 03/04 : Décision 143/2024 : convention de mise à disposition de costumes pour l’Opéra-Théâtre
• 03/04 : Décision 146/2024 : convention de mise à disposition de l’Opéra-Théâtre avec l’Association Sport et Loisirs
• 02/04 : Décision 119/2024 : Autorisation accès au Plateau de Frescaty – 1er Régiment service militaire volontaire de Montigny-lès-Metz
• 02/04 : Décision 132/2024 : Autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin - Randonnée VTT Association Montigny Velo Nature
• 02/04 : Décision 133/2024 : Autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin - Randonnée pédestre La Plappevilloise
• 02/04 : Décision 134/2024 : Autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin - Course La légende du Graoully
• 02/04 : Décision 135/2024 : Autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin - Course Trail Saint-Quentin

MARS 2024

• 26/03 : Décision 44/2024 : Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’une piscine métropolitaine
• 26/03 : Décision 110/2024 : Contrat de mise à disposition de l’Opéra-Théâtre avec le Rotary Club
• 26/03 : Décision 136/2024 : Délégation du droit de préemption urbain à Vivest pour un bien situé rue du Béarn à Metz
• 26/03 : Décision 137/2024 : Délégation du droit de préemption urbain à Vivest pour un bien situé 22 rue du Béarn à Metz
• 26/03 : Décision 141/2024 : Mandat spécial à Monsieur Dominique STREBLY (Orléans)
• 25/03 : Décision 111/2024 portant signature d’une convention de mise à disposition du complexe sportif de Jury
• 25/03 : Décision 112/2024 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL
• 25/03 : Décision 117/2024 confiant mandat spécial à Monsieur Manuel BROCART
• 25/03 : Décision 118/2024 portant acquisition d’une parcelle à Lorry-lès-Metz
• 25/03 : Décision 123/2024 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d’une parcelle au Ban-Saint-Martin
• 25/03 : Décision 127/2024 confiant mandat spécial à Madame Amandine LAVEAU ZIMMERLE
• 25/03 : Décision 128/2024 portant signature d’une convention avec la Régie de l’Eau de l’Eurométropole de Metz
• 14/03 : Décision 108/2024 : demande de subvention auprès de la Région Grand Est – Ruisseau de la Ramotte
• 14/03 : Décision 125/2024 : mise à disposition du Saint-Quentin – La Quentinoise
• 12/03 : Décision 45/2024 relative au ferraillage de bus et d’un véhicule utilitaire
• 12/03 : Décision 116/2024 relative à la signature d’un contrat de location de matériel musical avec les Editions Mario Bois
• 08/03 : Décision 17/2024 : convention de cession de droits d’exploitation – opéra Voix d’Hébron
• 08/03 : Décision 18/2024 : convention de cession de droits d’exploitation – opéra La Vida Breve
• 08/03 : Décision 19/2024 : convention de prêt d’œuvres avec la Ville de Dijon
• 08/03 : Décision 20/2024 : convention de partenariat avec l’Amicale de l’Harmonie de Montigny-lès-Metz
• 08/03 : Décision 47/2024 : vente aux enchères d’un véhicule accidenté
• 08/03 : Décision 49/2024 : prix de vente de nouveaux articles de la boutique du Musée de La Cour d’Or
• 08/03 : Décision 50/2024 : convention de prêt d’œuvres avec l’Archidiocèse de Paderborn
• 08/03 : Décision 61/2024 : convention de partenariat avec l’EPSM Metz Jury
• 08/03 : Décision 75/2024 : signature d’un bail civil avec la Société Exploroc Belgique – Plateau de Frescaty
• 08/03 : Décision 80/2024 : convention de prêt d’œuvres avec le Centre culturel de l’ancienne Abbaye des Prémontrés
• 08/03 : Décision 84/2024 : acquisition, à titre gratuit, de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides
• 08/03 : Décision 109/2024 : signature de l’avenant 2 à la convention foncière avec l’EPFGE – acquisition du centre commercial de Bellecroix à Metz

FEVRIER 2024

• 29/02 : Décision 81/2024 : convention de mise à disposition du complexe sportif de Jury avec Sport Co Val Saint-Pierre
• 29/02 : Décision 98/2024 : contrat de location de matériel musical avec les Editions Alphonse Leduc
• 29/02 : Décision 102/2024 : acquisition et intégration dans le domaine public d’une parcelle à Montigny-lès-Metz
• 29/02 : Décision 106/2024 : délégation du droit de préemption urbain à Vivest pour un bien située 26 rue du Languedoc à Metz
• 28/02 : Décision 86/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue Nicolas Hamant à Montigny-lès-Metz
• 28/02 : Décision 87/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Chemin de Blory à Montigny-lès-Metz
• 28/02 : Décision 88/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue Robert Schuman à Longeville-lès-Metz
• 28/02 : Décision 89/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Place de l’Eglise à Longeville-lès-Metz
• 28/02 : Décision 90/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Place Jean Perrin à Woippy
• 28/02 : Décision 92/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue du Roi Albert à Metz
• 28/02 : Décision 93/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue du Vic à Metz
• 28/02 : Décision 94/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Place du Pré Gondé à Metz
• 28/02 : Décision 95/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue Charles et Louis Jacquard à Metz
• 28/02 : Décision 96/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue Pierre et Marie Curie à Metz
• 28/02 : Décision 97/2024 : convention d’occupation temporaire – déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides – Rue Paul Chevreux à Metz
• 28/02 : Décision 105/2024 : implantation du Comptoir Dentaire Lorrain sur la parcelle 5B de la ZAC de Marly Belle-Fontaine
• 23/02 : 099-2024 : Modification de la régie d’avances et de recettes pour l’aire d’accueil des gens du voyage de Marly et Montigny-lès-Metz
• 23/02 : 100-2024 : Modification de la régie d’avances et de recettes pour l’aire d’accueil des gens du voyage de Metz Blida
• 23/02 : 101-2024 : Modification de la régie d’avances et de recettes pour l’aire d’accueil des gens du voyage de Metz-Seulhotte
• 22/02 : Décision 070-2024 : Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « A dos de chameau »
• 20/02 : Décision 003-2024 : Convention de mise à disposition espace Plateau de Frescaty à la société Embrasia
• 19/02 : Décision 083-2024 : Demande de subvention à la Région grand est pour la construction d’une piscine à Woippy
• 19/02 : Décision 085-2024 : Convention de cessation de droits d’exploitation pour l’opéra « Voix d’Hébron »
• 16/02 : Décision 001-2024 : Contrat de cession spectacle Elliott et Clara
• 16/02 : Décision 002-2024 : Location de matériel musical
• 16/02 : Décision 006-2024 : Mise à disposition hall billetterie de l’Opéra Théâtre
• 16/02 : Décision 013-2024 : Contrat de cession droit d’exploitation spectacle « Nour »
• 16/02 : Décision 015-2024 : Mise à disposition espaces au complexe Val St Pierre à Jury avec le DSDN de la Moselle
• 16/02 : Décision 052-2024 : Mise à disposition de l’Opéra Théâtre au Rotary Club
• 16/02 : Décision 053-2024 : Convention de mécénat avec la société BK Design et l’Opéra Théâtre
• 16/02 : Décision 058-2024 : Financement d’un dossier social à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/02 : Décision 059-2024 : Financement d’un dossier social à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/02 : Décision 060-2024 : Financement d’un dossier social à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/02 : Décision 064-2024 : Acquisition d’une parcelle sur le ban de la commune de Lorry-lès-Metz
• 16/02 : Décision 065-2024 : Acquisition d’une parcelle sur le ban de la commune de Lorry-lès-Metz
• 16/02 : Décision 066-2024 : Acquisition de trois parcelles sur le ban de la commune de Saulny
• 16/02 : Décision 069-2024 : Acquisition de trois parcelles sur le ban de la commune de Lorry-lès-Metz
• 16/02 : Décision 071-2024 : Acquisition de trois parcelles sur le ban de la commune de Lorry-lès-Metz
• 16/02 : Décision 074-2024 : Convention d’occupation précaire au bénéfice des TAMM pour des espaces de stockage sur le Plateau de Frescaty
• 16/02 : Décision 076-2024 : Autorisation d’accès au Plateau de Frescaty au profit de la société Millésime
• 16/02 : Décision 077-2024 : Autorisation d’accès au Plateau de Frescaty au profit de la société GD CONSTRUCTIONS
• 16/02 : Décision 079-2024 : Avenant n°1 à la convention foncière établie entre l’EPFGE, Pouilly et Metz Métropole
• 16/02 : Décision 082-2024 : Droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien situé 9 rue Belle Isle  Metz
• 12/02 : Décision 035-2024 : portant vente aux enchères d'un poids lourd réformé d'un tracteur Renault immatriculé AB-716-NZ
• 09/02 : 36 : vente aux enchères poids lourd réformé Peugeot 206+
• 09/02 : 37 : vente aux enchères poids lourd réformé Peugeot 206+
• 09/02 : 38 : vente aux enchères poids lourd réformé Nissan Interstar
• 09/02 : 39 : vente aux enchères poids lourd réformé remorque Lider
• 09/02 : 40 : vente aux enchères poids lourd réformé mini gerber Actiwork
• 09/02 : 43 : vente aux enchères poids lourd réformé saleuse Acometis
• 09/02 : 67 : préemption urbain à Vivest pour deux biens situés 3 rue du Béarn et 9 place du Marché à Metz
• 07/02 : Décision 068-2024 : Autorisation d’accès aux ouvrages militaires du Mont Saint-Quentin au profit de l’association AAPPAN
• 06/02 : Décision 055-2024 : autorisation accès Mont St-Quentin à CPEPESC Lorraine
• 06/02 : Décision 057-2024 : autorisation accès à l’association Escorte Motard sécurité Lorraine Grand Est
• 01/02 : Décision 32-2024 : Convention de partenariat avec la société ISEQ
• 01/02 : Décision 33-2024 : Mandat Pascal Hubert à Nouakchott (Mauritanie)
• 01/02 : Décision 34-2024 : Mandat Béatrice Agamennone au Conseil du GART
• 01/02 : Décision 41-2024 : Mandat Marc Sciamanna à l’AVUF et au Conseil syndical du Sillon Lorrain

JANVIER 2024

• 29/01 : Décision 016-2024 : Convention établie à titre précaire et temporaire par Metz Métropole au profit de la Ville de Metz pour la mise à disposition d’espaces de stockage sur le Plateau de Frescaty
• 25/01 : Décision 014-2024 : Mise à disposition complexe sportif de Jury au Jury Badminton Club (mise ne ligne le 29/01)
• 25/01 : Décision 023-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Marieulles
• 25/01 : Décision 024-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Augny
• 25/01 : Décision 025-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Metz, place Arsène Vigeant
• 25/01 : Décision 026-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Metz, rue de Vallières
• 25/01 : Décision 027-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Vany
• 25/01 : Décision 028-2024 : Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Lorry-lès-Metz
• 24/01 : Décision 022-2024 : Consignation indemnité de préemption pour acquisition  d’un bien situé 49 rue des Carrières à Plappeville
• 23/01 : Décision 021/2024 : Convention de mécénat avec la fondation UEM pour la mise en place d’un écuroduc
• 03/01 : 5 : vente bien immobilier rue des Couteliers à Metz