Conseil du 8 juillet 2025

Conseil métropolitain du 8 juillet 2025 (mise en ligne le 15/07/2025)

• Ordre du jour

• Point n° 1 : Installation d'un nouvel élu.

• Point n° 2 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

• point n° 3 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à la Société Publique Locale Grand Est Infrastructures.

• Point n° 4 : Désignation de représentants dans divers organismes.
  • 4.1 - Dérogation au vote au scrutin secret pour la désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organisme
  • 4.2 - Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz à l'Ecole Nationale d'Ingénieur de Metz (ENIM)
  • 4.3 - Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz à Vivest
  • 4.4 - Désignation d'un représentant titulaire de l'Eurométropole de Metz au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la SPL Grand Est Mobilités
  • 4.5 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de l'Eurométropole de Metz au Comité des partenaires régional
  • 4.6 - Désignation d'un représentant titulaire de l'Eurométropole de Metz au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la SPL Grand Est Infrastructures

• Point n° 5 : Synthèse des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur l'année 2024.

• Point n° 6 : Adoption de la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz.

• Point n° 7 : Modification de l'adhésion à l'Agence France Locale au titre du Budget Principal de l'Eurométropole de Metz.

• Point n° 8 : Budget Supplémentaire 2025, création et modification des AP/CP et AE/CP.
  • 8.1 - Budget Supplémentaire 2025
  • 8.1 - Annexe Maquette Budget Supplémentaire
  • 8.2 - Budget Supplémentaire 2025 Autorisations de programme et autorisation d'engagement : inscription et échéanciers
  • 8.2 - Annexe Rapport Budget Supplémentaire

• Point n° 9 : Fonds de Concours 2025
  • 9.1 - Fonds de concours, fond verst : attribution de la première tranche 2025 affectation de l'autorisation de programme
  • 9.2 - Annulation du fond de curs attribué pour la commune de Coin-sur-Seille
  • 9.3 - Chesny, Coin-sur-Seille, Longeville-lès-Metz, Marieulles, Mey, Rozérieulles, Vany : renoncement au fonds de concours

• Point n° 10 : Avenants de prolongation des délégations de service public de chauffage urbain de Metz Cité et Metz Est.
  • 10.1 - Avenant de prolongation de la délégation de service public de chauffage urbain de Metz Cité
  • 10.2 - Avenant de prolongation de la délégation de service public de chauffage urbain de Metz Est

• Point n° 11 : Délégation de service public pour le développement et l'exploitation du réseau de chaleur de Metz Métropole (concession 2024-1) : approbation du choix de l'attributaire et du projet de contrat.

• Point n° 12 : Dissolution du Syndicat Mixte d'Electricité de l'Ouest Messin (SMEOM) et approbation de ses conditions de dissolution.

• Point n° 13 : Approbation du Plan Pluie, composé d'un Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et d'un zonage pluvial associé.

• Point n° 14 : Modification du règlement d'assainissement collectif.

• Point n° 15 : Tarification du service de vélos à assistance électrique en libre-service.

• Point n° 16 : Actualisation des tarifs de l'aire de grand passage de Moulins-lès-Metz.

• Point n° 17 : Mise à jour du règlement intérieur et convention d'occupation temporaire des aires permanentes d'accueil des gens du voyage.

• Point n° 18 : Actualisation du Régime indemnitaire du personnel métropolitain.

• Point n° 19 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

• Point n° 20 : Communication des décisions.

Télécharger le procès verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2025 (Mise en ligne le 16/07/2025)