Les Archives Métropolitaines

Les archives publiques sont l’ensemble des documents produits ou reçus par les services de la Métropole dans le cadre de leurs activités. 

Ces documents peuvent être sur papier ou support numérique et prendre des formes variées : documents textuels, photographies, vidéos, enregistrements sonores, affiches, etc.

Les Archives de la Métropole conservent près de 700 mètres linéaires de documents retraçant la vie de la collectivité depuis sa création en tant que District en 1975, son évolution en Communauté d’agglomération de Metz Métropole (CA2M) en 2002, puis son passage au statut de Métropole en 2018. 

Elles couvrent également l’activité de plusieurs établissements satellites, tels que le Conservatoire à Rayonnement Régional, le musée de la Cour d’Or ou l’ÉSAL.

Ces archives documentent de nombreux aspects de l’action publique. Vous pourrez notamment y consulter des documents relatifs :

• à la vie institutionnelle et administrative : arrêtés, délibérations, décisions du Président, recueils des actes administratifs ;
• à l’urbanisme et l’aménagement du territoire : permis de construire, dossiers de création et de développement des zones d’aménagement concerté (ZAC), projets d’aménagement ;
• à la culture et la valorisation du patrimoine : organisation d’événements culturels au Conservatoire, au musée de la Cour d’Or ou au Centre Pompidou-Metz ;
• aux transports et services publics : exploitation du réseau de transport urbain, gestion des déchets ménagers et assimilés, ainsi que d’autres services relevant des compétences techniques de la Métropole.

La consultation s’effectue sur place, dans un espace dédié, et sous la surveillance de l’archiviste. 

Elle se fait uniquement sur rendez-vous, les mardis et jeudis, sous réserve de la disponibilité de l’archiviste.

Conformément au principe de libre communicabilité des archives (article L.213-1 du Code du patrimoine), les documents administratifs sont accessibles à tous. Ce droit s’applique à l’ensemble des documents une fois versés aux archives de la Métropole.

Cependant, certains documents contenant des informations sensibles (vie privée, secret médical, sécurité publique, etc.) sont soumis à des délais de communicabilité définis par la loi, allant de 25 à 120 ans.

Toute recherche est à la charge du lecteur.

Les reproductions ou envois de documents ne sont possibles que pour des pièces isolées, dûment identifiées (cote exacte ou informations précises).

Les lecteurs peuvent photographier les documents avec leur propre matériel, sans flash.

Les documents ne sont pas consultables en ligne. Pour les consulter, il est nécessaire de prendre rendez-vous.

Bien que les archives de la Métropole soient situées dans les mêmes locaux que celles de la Ville de Metz, leurs gestions sont totalement distinctes.

Il n’est donc pas possible de demander au service des archives municipales de consulter ou transmettre des documents appartenant à la Métropole, et inversement.

Pour toute recherche concernant la Ville de Metz, merci de vous adresser au service des archives municipales de Metz.