PLU d'Amanvillers
PLU d’AMANVILLERS
La commune d’AMANVILLERS est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juin 2020.
Par décision en date du 07 décembre 2023, le Tribunal Administratif de Strasbourg a annulé partiellement le PLU d’AMANVILLERS. Cette annulation partielle concerne la constructibilité en secteur Nv.
Le PLU d’AMANVILLERS en vigueur se compose des documents suivants.
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Règlement
- Réglement écrit
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (village)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)
Orientations d'Aménagement et de Programation
Annexes
Dernière mise à jour le 13.08.2025